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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
69621ac5cdc6046d47d3a166
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au registre du commerce et des sociétés de Papeete sous le n° 344 B, n° tahiti 032797, dont le siège social est sis [Adresse 2] - Moorea prise en la personne de son gérant ; Représentée par Me Emmanuel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5108
2 mai 2023
2 mai 2023
immatriculée au RCS de DIJON sous le n°438 822 215, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre section B
642e75a28b510604f5bc1d2a
3 avril 2023
3 avril 2023
RCS de PARIS sous le n° 424 064 707 poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906f498a54057d102e96
17 mai 2022
17 mai 2022
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 03 Mars 2022, où l'affaire a été mise
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f3
22 juillet 2025
22 juillet 2025
09 avril 2024 Code affaire : 80L Demande de prise d'acte de la rupture du contrat de travail APPELANTE Association PRO ETF BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, sise [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle-Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6025b1c1a56b8e1651f79
8 avril 2025
8 avril 2025
né le 20 avril 1952 à [Localité 8] (75) Madame [W] [T] épouse [K] née le 20 septembre 1953 à [Localité 9] (Maroc) tous deux demeurant au : [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Jean-emmanuel
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026e1c1a56b8e165204d
8 avril 2025
8 avril 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Delphine OLLMANN, Greffier, lors des débats et Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
615e0e21c25a97f0381f5284
15 janvier 2015
15 janvier 2015
[O] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1957 à Turquie [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée de Me Emmanuel
Source officielle5ème chambre sociale PH
6979daf3cdc6046d47f5efe0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier
Source officielle1ère ch. civile
68df589b5835300816d815de
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Bénédicte GUY, avocat au barreau de l'Eure INTIMES : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb707
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 03 Novembre 2022, où l'affaire a
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939c9
13 avril 2023
13 avril 2023
N° SIRET : 401 954 193 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 241et Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-1
66235abfaec0e60008fe97cd
19 avril 2024
19 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f3
19 avril 2024
19 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f5
19 avril 2024
19 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36adc6faf000958893b
24 avril 2024
24 avril 2024
entreprises de Meaux sous le numéro 738 200 716 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Audrey Schwab de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 Assistée de Me Emmanuelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724f10cdc6046d474e7c2c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de Prud'hommes - Formation de départage d'ANNECY en date du 05 Juillet 2024, RG F23/00110 Appelante Mme [J] [H] née le 12 Juin 1977 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d00b1dbbe3bae6002e8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ARRET DU 03 Juillet 2024 APPELANT : [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
67875243fc8e837eda8a6120
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
67ef6afb66129746fdd69ce7
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 1] - ITALIE Représentée par Me Arnaud DOUMENGE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0131 INTIME Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePage 63 sur 66