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1 307 résultats pour « Emmanuel BURGET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65a62d00448a370008a7211d

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ARDIAN FRANCE, représentée par Me Emmanuel BURGET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0062 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine DA LUZ, magistrate en

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6690c77b0d808eb34e455854

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Demande d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 29 Décembre 2023 Appelant : Monsieur [M] [P], représentant : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

698190ffcdc6046d47b64865

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Localité 5] Représentant : Me Larbi BELHEDI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 314 APPELANT C/ S.A.R.L. [10] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuel

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63b7cdc26b63637c907b7d23

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

mars 1975 à [Localité 3] (29) demeurant [Adresse 5] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Emmanuel

Source officielle
CA

Référés

68eddab2c8f5ccbb773399df

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Alexandre BAREGE, avocat au barreau de Lille DÉFENDERESSE : Madame [U] [K] née le 04 Mars 1966 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] [Localité 1] comparante en personne et assistée de Me Emmanuel

Source officielle
CA

6e chambre

64476ea03da6ded0f83d19eb

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

rendue le 30 Septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : RE N° RG : R 22/00053 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60355636badbf67eea4c8edb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8e8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

1975 à [Localité 3] (29) Demeurant [Adresse 5] [Localité 2] Ayant Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6785fd9ae1c1941b1ee9801f

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : 20/01631 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François GERBER Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d885cacdc6046d47b9e45f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 22/00655 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f374a942a604f5e93921

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f89052184c47dc90bb10

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel LEPETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 134, Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f373a942a604f5e93916

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuel

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CA

Chambre Sociale

6971f721cdc6046d4739d54d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

INTIMÉ : Monsieur [I] [L] né le 22 Juillet 1958 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

66ff85d5a4ff9ec259c09946

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

déférée à la Cour : Jugement du 08 avril 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/05028 APPELANT Monsieur [D] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20f9ac4cf860008dff5e6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Cour : Jugement du 01 Octobre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 18/00067 APPELANT Monsieur [F] [T] [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035337fcbc9a65dc07069c4

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Cour : jugement rendu le 30 Octobre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 11/03058 APPELANTE Madame [D] [R] [Adresse 1] [Localité 1] assistée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0d6ac25a97f0381f4d3c

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Madame [B] [E] épouse [Q] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentées par la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de PAU assistées de Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc38e382bf3e5cd79ca403

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric X... de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64fab9cf0f624005e653f4a9

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

2022, RG F 20/00254 APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY et Me Emmanuel

Source officielle

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