AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
65a62d00448a370008a7211d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ARDIAN FRANCE, représentée par Me Emmanuel BURGET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0062 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine DA LUZ, magistrate en
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e455854
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Demande d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 29 Décembre 2023 Appelant : Monsieur [M] [P], représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale 4-4
698190ffcdc6046d47b64865
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 5] Représentant : Me Larbi BELHEDI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 314 APPELANT C/ S.A.R.L. [10] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdc26b63637c907b7d23
5 janvier 2023
5 janvier 2023
mars 1975 à [Localité 3] (29) demeurant [Adresse 5] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Emmanuel
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399df
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Alexandre BAREGE, avocat au barreau de Lille DÉFENDERESSE : Madame [U] [K] née le 04 Mars 1966 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] [Localité 1] comparante en personne et assistée de Me Emmanuel
Source officielle6e chambre
64476ea03da6ded0f83d19eb
20 avril 2023
20 avril 2023
rendue le 30 Septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : RE N° RG : R 22/00053 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60355636badbf67eea4c8edb
12 mai 2016
12 mai 2016
pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Emmanuel
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8e8
10 avril 2024
10 avril 2024
1975 à [Localité 3] (29) Demeurant [Adresse 5] [Localité 2] Ayant Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale 4-3
6785fd9ae1c1941b1ee9801f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : 20/01631 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François GERBER Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885cacdc6046d47b9e45f
9 avril 2026
9 avril 2026
février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 22/00655 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6438f374a942a604f5e93921
13 avril 2023
13 avril 2023
barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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27 janvier 2010
27 janvier 2010
représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel LEPETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 134, Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6438f373a942a604f5e93916
13 avril 2023
13 avril 2023
barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6971f721cdc6046d4739d54d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
INTIMÉ : Monsieur [I] [L] né le 22 Juillet 1958 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d5a4ff9ec259c09946
3 octobre 2024
3 octobre 2024
déférée à la Cour : Jugement du 08 avril 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/05028 APPELANT Monsieur [D] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20f9ac4cf860008dff5e6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Cour : Jugement du 01 Octobre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 18/00067 APPELANT Monsieur [F] [T] [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069c4
2 juin 2016
2 juin 2016
Cour : jugement rendu le 30 Octobre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 11/03058 APPELANTE Madame [D] [R] [Adresse 1] [Localité 1] assistée par Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre
615e0d6ac25a97f0381f4d3c
28 octobre 2014
28 octobre 2014
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Madame [B] [E] épouse [Q] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentées par la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de PAU assistées de Maître Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc38e382bf3e5cd79ca403
12 décembre 2018
12 décembre 2018
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric X... de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Emmanuel
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64fab9cf0f624005e653f4a9
7 septembre 2023
7 septembre 2023
2022, RG F 20/00254 APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY et Me Emmanuel
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