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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61628ccf293034a8c342f6f4

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

de PARIS, toque : L0029) Assistées de la ASS BREMOND VAISSE RAMBERT & ASSOCIES en la personne de Me Benoît RAMBERT (avocats au barreau de PARIS, toque : R038) SCP JEAN-FRANCOIS DAUPTAIN & PIERRE

Source officielle

Page 63 sur 212

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CA

12e chambre

5fdd11fb9dbf547bf8f73bbe

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Laurent et Emmanuelle X... et Jean-Pierre et Colette C... et la société JPF Invest; * * Vu les conclusions notifiées par le RPVA le 1er juin 2018 pour MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7fc

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Pierre B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c01f

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

OR BRUN Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b0

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

et Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d6c

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0605JUD002489806

Admin. suprême

5 juin 2008

5 juin 2008

    Le 30 novembre 2006, la cour administrative d’appel du Pirée déclara l’appel des requérants irrecevable (arrêt nº   1621/2006). EN DROIT I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300922

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Jean Pierre QI..., demeurant ..., 500 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301783_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfef

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

X... que les parts sociales dans la SCPI Elysée Pierre concerne uniquement le bien immobilier..., les appartements de Nouméa étant rattachés à la SCPI Agathissimo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122e

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef4

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller : M. Michel CARRUE, conseiller Conseiller : M. Jacques ROUSSEAU, Conseiller Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027362531

Admin. suprême

26 avril 2013

26 avril 2013

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

696791eacdc6046d4743fe84

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 26/00007 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQRR ORDONNANCE Le DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX à 18 H 30 Nous, Emmanuel

Source officielle
CA

Référés

64faba200f624005e653f705

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

5] sous le numéro 811 487 552 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a19213ccdc6046d4752cc1f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c43748

Cassation

17 février 1987

17 février 1987

-R... sont décédés, le mari le 5 novembre 1948 et la femme le 26 mai 1969, laissant les trois enfants issus de leur mariage, Pierre, Guy et Marguerite ; qu'ils avaient eu un quatrième enfant, Emmanuel,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100155

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

sous le régime de la communauté universelle avec attribution intégrale au survivant d'entre eux, est décédé, laissant pour lui succéder, outre son épouse, ses deux enfants nés de son union avec elle, Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be2

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

ET FILS COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Pierre Michel X... né le 07 Décembre 1959 à DOUERA (ALGÉRIE) 48, rue Thiers 84000 AVIGNON représenté

Source officielle