[Z] [S] s’est vu confier la réalisation des travaux de rénovation et d’aménagement de l’appartement de Mme [X] notamment : - la création d’une trémie pour l’escalier ; - la fourniture et la pose d’un escalier

, soit des rampes, et l'explication qu'un escalier sans marches aurait été descendu 'comme une échelle' étant difficilement compréhensible.

Le 05 juin 2015, une déclaration de sinistre a été faite auprès de la compagnie ALLIANZ IARD, assureur dommage ouvrage, relative notamment aux escaliers des bâtiments.

La SCI PLEIN SOLEIL invoque encore la dégradation des marches d’escalier. L’état des lieux de sortie mentionne à ce titre : “marches escaliers très abimées”.

U... au titre de la non-conformité de l'escalier ; AUX MOTIFS QU' il résulte du rapport d'expertise judiciaire que l'escalier en béton armé est constitué de dix marches droites et de cinq marches balancées

Monsieur Y... faisait valoir que l'accès au logement, notamment l'escalier était trop étroit pour permettre l'entrée et la sortie d'une personne sur un brancard.

Paris 11e ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, le 24 février 2012), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 9 rue Keller à Paris 11e a confié des travaux de rénovation d'une cage d'escalier

Enfin, elle produit des photographies de l'escaliers.

S'agissant de l'escalier du château d'eau de [Localité 9], la société IDO Concept éléve des contestations sérieuses relatives au retard dans la fabrication et la livraison de l'escalier ainsi que de multiples

X..., a fait une chute mortelle à travers la cage d'escalier d'un immeuble en construction ; Attendu que, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur, les juges du fond ont essentiellement retenu

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 18 octobre 1988), que Mme X... fit une chute en descendant l'escalier d'un immeuble appartenant

que comme escalier de secours, ainsi que le précisait le bail. 9.

- lot n°2 : au rez-de-chaussée du bâtiment A : une enfilade de dégagement donnant sur un escalier privatif desservant : à mi-étage : un demi-palier d'escalier, au 1er étage un palier d'escalier

Elle soutient que l'expert a démontré cette impossibilité d'exécution, le passage de l'escalier de secours par la propriété voisine étant impossible et la descente de l'escalier dans la cour débarrassée

ordonnance du 6 mai 2025, le juge des référés du tribunal judiciaire de Bayonne a : - ordonné à la SCI Festival 64 de déposer toute caméra de surveillance située dans le hall de la galerie et dans l'escalier

Sur la demande de Mme [T], Mme [T] soutient que le défaut de conformité de l'escalier litigieux imputable à la SFHE a causé sa chute.

Soutenant que l'accident est imputable au monte-escalier installé chez M.

A, capitaine des sapeurs-pompiers professionnel, a déclaré le 29 mai 2019 avoir été victime, le jour même, d'un accident de service à l'occasion d'une chute dans des escaliers du centre d'intervention

complet des bâtiments A/D/H/B/G (halls + paliers + escaliers + couloirs de caves + rampes escaliers + poussières dans les étages + poussières dans les halls) ; mercredi (8h à 12h - 14h à 17h) : - nettoyage

Le tribunal a considéré que n'étaient rapportées ni la preuve du lien causal entre la présence de feuilles mortes dans l'escalier et la chute de M.[U], ni celle du caractère anormal de l'escalier.