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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002650495
28 février 1996
28 février 1996
xa0; de la requête N° 26504/95 présentée par Philippe GASTE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0119DEC002205107
19 janvier 2010
19 janvier 2010
numerous cases - in particular also against the respondent Government - in which the principles of the reasonable time requirement of Article 6 § 1 have been laid down (see, among many other authorities, Gast
Source officielleChambre 1 Cabinet 6-10000
6958393675782d5f06983f77
2 janvier 2026
2 janvier 2026
prononcé du jugement au 12 Décembre 2025, prorogé au 02 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Madame [X] [I], demeurant 150 rue de la Gaité
Source officielleChambre 9/Section 1
6866c566d33109fd079a9acd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 5] [Localité 33] représentée par Maître Emilie GASTÉ de l’ASSOCIATION MIRANDE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2143 FRANCE TRAVAIL [Adresse 10] [Localité 38] représentée par
Source officielle2ème chambre 2ème section
668596e61d2b47a9d8cc10b8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il est également noté que le 4 décembre 2018, jour de rédaction des actes litigieux, [W] [N]-[R] est en capacité: - d’accepter la pause d’une sonde gastrique par l’infirmière - de s’entretenir avec l’assistante
Source officiellePôle social
686eb0b172b5e5e648cae970
1 juillet 2025
1 juillet 2025
accord en mai 2016 et que si Mme [C] s'est plaint de la dégradation de son état de santé dès 2016 (pièce 29) celle ci explique souffrir non pas de dépression mais d'arthrose cervicale et de problèmes gastriques
Source officielleEloignement urgent
DTA_2602956_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B... indique qu’il aurait été maltraité en Autriche, et n’a pas pu consulter un médecin, la seule production d’une ordonnance pour des médicaments contre les reflux gastriques, les troubles du sommeil
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401659_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un courrier médical en date du 7 mai 2021 rédigé par un praticien hospitalier à l'occasion d'une hospitalisation pour des troubles gastriques et digestifs, il était fait état d'un " épisode dépressif
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10880
11 septembre 2019
11 septembre 2019
elle-même en l'absence de faits prouvés de harcèlement ; que Mme A... indique page 29 de ses conclusions qu'elle a bénéficié d'arrêts maladie consécutifs à des difficultés liées à la pose d'anneau gastrique
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035caa4dac4c131db2445d5
25 février 2016
25 février 2016
Grande Instance de Paris - RG n° 14/07898 APPELANTE FÉDÉRATION CFE-CGC DE LA CHIMIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emilie GASTÉ
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201195_20230221
21 février 2023
21 février 2023
L'intéressée a été opérée d'une adhésiolyse et une sonde gastrique a été posée lors de l'intervention chirurgicale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2213398_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ressort des certificats médicaux et de comptes rendus de consultation produits qu'il présente un profil asymptomatique, qu'un bilan réalisé en 2019 ne relève pas d'anomalie majeure et qu'une fibroscopie gastrique
Source officielle1ère chambre
DTA_2203687_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le même expert indique que, compte tenu de ces éléments qui ont été portés à l'attention du corps médical, les symptômes présentés par l'intéressé - des douleurs péri-gastriques de moyenne intensité -
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162f6f5b807dfe813d2976e
12 janvier 2012
12 janvier 2012
[Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Pauline PERRIN-JEOL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1409 INTIMEE SAS NEVATEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Raphaëlle BOULLOT GAST
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163121d615c943a65e0436e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
d'ARGENTEUIL - RG n° 05/00060 APPELANT Monsieur [P] [C] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jean-Charles MIRANDE, avocat au barreau de PARIS, C 2143 substitué par Me Emilie GASTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d848
8 février 2011
8 février 2011
DECORATION exerçant sous l'enseigne VACHON représentée par ses dirigeants légaux 19/ 21 cours de la Liberté 69003 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me André GAST
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201911
1 décembre 2011
1 décembre 2011
préjudices dans les termes des dispositions de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, justifie de séquelles particulièrement importantes, paraplégie complète sensitive motrice avec troubles gastriques
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe1d
13 novembre 2012
13 novembre 2012
SOCIETE COOPERATIVE CBL 53 19, rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Lionel X... ... 53300 ST LOUP DU GAST
Source officielle4ème chambre
DTA_2200586_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
’organisation et le fonctionnement du service en ce qui concerne les conditions de sa prise en charge ainsi que dans la réalisation d’un acte de soin courant comme l’absence de vidange d’une sonde gastrique
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00058_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, la mirtazapine, un antidépresseur, le paroxetine, un antidépresseur également, le pantoprazole, un inhibiteur de sécrétion gastrique, la pregabaline, un antiépileptique, et le xatral, un alphabloquant
Source officiellePage 63 sur 87