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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10009
17 janvier 2018
17 janvier 2018
9 octobre les éléments suivants : * le 2 octobre, lors de la réunion de transmission, il a été signalé, par d'autres personnels de soins que les protagonistes, que Mme B présentait un hématome à la hanche
Source officielle6e chambre
6036bf550d2d2e5f38c3873e
8 septembre 2015
8 septembre 2015
droite ; interrogé sur une chute éventuelle pouvant expliquer cet hématome, Mr [N] n'a rien signalé ; * une radio effectuée le 2 octobre révélait une fracture de la hanche de Mme B datant de quelques
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037882287
26 décembre 2018
26 décembre 2018
cette classe, puis le 15 octobre 2014 pour les spécialités à base d'oxycodone, un service médical rendu important pour les douleurs non cancéreuses non neuropathiques liées à l'arthrose du genou, de la hanche
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203598_20230207
7 février 2023
7 février 2023
B qui avait été opéré en mars 2019 au centre hospitalo-universitaire de Montpellier, d'une reprise de la prothèse de la hanche gauche qui lui avait été posée en Algérie, et qui avait contracté à la suite
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01536_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. D... C...
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02044_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01794_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Balloul, représentant la commune de Lancieux.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100369_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
surveillance, ont été consciencieux, attentifs, diligents et conformes aux données acquises de la science médicale à l'époque où ils ont été réalisés, - rechercher les causes de la rupture de la prothèse de hanche
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01350_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Mme D épouse F soutient que : - le praticien en charge de la pose de sa prothèse de hanche a commis des fautes lors du diagnostic de coxarthrose, de la pose de cette prothèse et de la prise en charge
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110327_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106518_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Ferard, substituant Me Bernot, représentant l'établissement public de santé mentale
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00057_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2318640_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Hannoyer, premier-conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Chertier, substituant Me Dupuy, représentant Mme E B, Mme A B et M. C B.
Source officielle5ème chambre
DTA_2402250_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
. - Membres inférieurs », énumère ces dernières : « - spondylarthrite ankylosante : taux à fixer en fonction de l'enraidissement, éventuellement atteinte des hanches (coxite) ; - rhumatisme psoriasique
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55313
23 novembre 1972
23 novembre 1972
PREALABLEMENT ACCEPTE DE LES PRENDRE EN CHARGE SOUS RESERVE QUE L'ASSURE REMPLISSE LES CONDITIONS LEGALES D'ATTRIBUTION DES PRESTATIONS ; ATTENDU QUE MAURICE X..., QUI SOUFFRAIT D'UNE COXARTHROSE DE LA HANCHE
Source officielleCour d'Appel
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6 décembre 2005
6 décembre 2005
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section B ARRET DU 06 DECEMBRE 2005 R.G : 04/04550 APPELANTS : Monsieur Dinh Hanh X... né le 26 Août 1939 à HANOI (VIETNAM) de nationalité Française 248 bis Boulevard
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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15 avril 2022
15 avril 2022
2017 - heure : 15:30, Activité de la victime lors de l'accident : Remontait la barrière de lit d'un patient lors du coucher de ce dernier, Nature de l'accident : Faux mouvement, Siège des légions: Hanche
Source officielle8ème chambre 3ème section
668c2e36894f7f4d2e0a8fac
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître XERI-HANOTE, Maître ESQUELISSE, Maître BRIZON et Maître ITTAH ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/01022
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c689
11 juillet 2025
11 juillet 2025
sur un transpalette installé sur le hayon ; qu'il avait une jambe qui était restée sur le hayon et l'autre en dehors de celui-ci ; que cela lui 'avait tourné la jambe' et par conséquent 'tourné la hanche
Source officielleCTX Protection sociale
67ed9279da9e15c5131ff6ca
2 avril 2025
2 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 janvier 2021, Mme [D] [C], salariée au sein de la SASU [10], en qualité d'agent de service, a déclaré " hanche droite, dysplasie importante (…) " qu'elle a souhaité voir reconnaître
Source officiellePage 63 sur 260