Affaire : [T] [O] C/ [K] [W] Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats en audience publique le 5 mars 2026, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Public Représenté par Sandrine BALLANGER, Procureure adjointe COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil et du Délibéré du : 02/10/2025 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Valéran HIEL

Ministère Public Représenté par Sandrine BALLANGER, Procureure adjointe COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du : 02/10/2025 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Valéran HIEL

vertu d'un pouvoir En présence de Mme [I] [D] [L], sa sœur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en Chambre du Conseil du 02/10/2025 : PRESIDENT D'AUDIENCE : Christophe GATIGNOL JUGES : Valéran HIEL

personne de sa cogérante, Mme [I] [B] [E], [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 02/10/2025 et du Délibéré PRESIDENT D'AUDIENCE : Christophe GATIGNOL JUGES : Valéran HIEL

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 22 juillet 2022 à 10h00, l'ordonnance suivante à l'audience du 22 juillet 2022 à 14h00, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 22 juillet 2022 à 10h00, l'ordonnance suivante à l'audience du 22 juillet 2022 à 14h00, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

[L] [P], représentant légal comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL GREFFIER

], représentant légal comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/04/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL

personne, En présence de Mme [H] [L], salariée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/04/2026 : PRESIDENT D'AUDIENCE : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL

des sociétés de PARIS, sous le numéro 488 825 217, 74 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par Me Eric BOHBOT, avocat, substitué par Me POTEL, avocat au barreau de CAMBRAI, Nous, Geoffroy HILGER

Il résulte de l’instruction que le véhicule acquis par Mme A..., de marque Toyota, modèle Hilux et « Xtra cabine », est un véhicule 4 x 4 de type pick-up à cabine approfondie.

ayant domicile élu en l’étude de la SAS WATERLOT & ASSOCIES, Commissaires de Justice Associés, 36 rue de l’Hôpital Militaire – 59044 LILLE Cedex non comparante, ni représentée, Nous, Geoffroy HILGER

gazeux dite " concession de la Conquillie " sur une superficie d'environ 36,39 km2, portant sur le territoire des communes de Bannost-Villegagnon, Bezalles, Boisdon, Chenoise, Jouy-le-Châtel et Saint-Hilliers

rapport d'incident de la professeure, ainsi que du rapport complémentaire établi par la conseillère principale d'éducation, que B aurait mis ses deux doigts devant son nez pour imiter les moustaches d'Hitler

Tarbes en date du 22 octobre 2010, Après débats à l'audience publique du 5 novembre 2010, Avons rendu la décision suivante à l'audience du 9 novembre 2010 Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

C D, a été hébergé à l'Hôpital Intercommunal du Haut Limousin (HIHL), site du Dorat, à compter du 15 mars 2011. Il est décédé le 10 décembre 2011.

hili e Harang, résident, M. Zouhaïr Karbal, conseiller, Mathilde Montalieu, conseillère. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025.