Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

De mon point de vue, il va y avoir des périodes houleuses. Ce long combat connaîtra la décadence, la progression, mais je crois que l’ascension du Kurdistan réussira (...)

#Ennakkoratkaisupyyntö: House of Lords - Yhdistynyt kuningaskunta.

. # Reference for a preliminary ruling: House of Lords - United Kingdom. # Brussels Convention - Interpretation of Articles 21, 22 and 23 - Recognition and enforcement of judgments given in non-contracting

voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs ; sacs à bandoulière ; sacs de gymnastique ; sacoches de selle ; sacs de sport ; sacs pour le week-end ; housses

dessein de préserver ses droits dans le cadre d'une procédure ouverte aux États-Unis sur les mêmes faits et a produit un acte d'accusation établi par le tribunal de district des États-Unis - division de Houston

De même, les relations que vous avez entretenues durant des mois avec les représentants du personnel ont été particulièrement houleuses et en de multiples occasions il a fallu que la Directrice des Relations

Deux blocs antagonistes se sont constitués, sachant que le climat était houleux avant même l'éviction du Docteur X... de ladite clinique (cf le compte-rendu de la 22' réunion de la E... du 6 mai 2009).

Les attestations ou dépositions produites permettent de considérer que la discussion 'houleuse' a repris quelques minutes, dix selon certaines personnes, avant que Mme [M] ne se saisisse du portable de

Il est exact que les faits se sont inscrits dans le contexte d'une séparation particulièrement houleuse entre M. [Y] et sa compagne, Mme [E], également salariée de l'entreprise. Si M.

Au début de l'année 2021 un échange houleux a eu lieu entre M. [V] et des salariés de la société BPGO. Par courriers recommandés du 15 janvier 2021, la société BPGO a notifié à M.

THENAC, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Nicolas OUDET, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Frédéric HOUSSAIS, avocat plaidant au barreau de Paris

Par ailleurs, il n'est pas indifférent de relever que ce message a été adressé à Mme [Y] le 26 janvier 2021 à 21h43, à la suite de précédents échanges houleux entre les deux parties ayant débuté à 19h43

Mme [N] « qui va vous contacter rapidement » et explique « elle vous consultera certainement sur la possibilité ou non de conserver ces licences en location et dans le cadre de relations extrêmement houleuse

artisan et n’ont donné lieu à aucune poursuite pénale et que les violences intrafamiliales, pour lesquelles il a été condamné en première instance en 2023, s’inscrivent dans le contexte d’un divorce houleux

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Galinet pour le requérant et de Me Douniès pour le Sdis. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, -et les observations de Me Pion pour le requérant et de Mme G pour le département défendeur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Galinet pour le requérant et de Me Douniès pour le Sdis. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, -et les observations de Me Pion pour le requérant et de Mme G pour le département défendeur. Considérant ce qui suit : 1. M.