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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2205375_20230131
31 janvier 2023
plein, de la SASU LA DOUCE daté du 1er février 2021 pour un emploi en qualité de commis de cuisine, ainsi que de précédents contrats de travail et d'un contrat d'usage extra de la société SAS JAZZY JUAN
2 SS
CETAT:CETATEXT000007740314
9 novembre 1987
mémoire complémentaire enregistrés les 5 avril 1985 et 10 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Nadia X..., demeurant "La Mirandole", Route Nationale 7 à Golfe-Juan
civ1
607940ba9ba5988459c3d714
31 mars 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATI F ATTAQUE QUE, EN GARE DE JUAN-LES-PINS, DAME X...
soc
6137214bcd580146773f2981
25 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hôtel Helios, dont le siège social est à Juan A...
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2310657_20231222
22 décembre 2023
Le juge des référés, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
ORTA_2505812_20250707
7 juillet 2025
Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies
ORTA_2513814_20260317
17 mars 2026
Le premier vice-président Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les
ORTA_2514517_20260213
13 février 2026
Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les
ORTA_2514915_20260325
25 mars 2026
Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
ORTA_2507568_20260212
12 février 2026
Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône et en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne
ORTA_2508930_20260205
5 février 2026
Fait à Lyon, le 5 février 2026 Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires
ORTA_2502172_20250408
8 avril 2025
Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce
ORTA_2502593_20250428
28 avril 2025
ORTA_2502862_20250407
7 avril 2025
Le président, Juan Segado Pour expédition conforme, Une greffière,
ORTA_2500575_20250314
14 mars 2025
ORTA_2500709_20250303
3 mars 2025
Le président de la 6ème chambre Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de
ORTA_2501016_20250528
28 mai 2025
Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
ORTA_2600269_20260312
12 mars 2026
Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
cr
6137254dcd5801467741c9c5
18 décembre 1990
Juan Lorenzo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 25 septembre 1990, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement
61372190cd580146773f4d23
2 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat professionnel FO des employés de jeux de Cannes, Antibes, Juan-les-Pins, ...
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