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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2416024_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lamlih, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2416424_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Maria, premier conseiller, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026.
Source officielle11ème chambre
DTA_2416915_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties pas présentes ni représentées.
Source officielle11ème chambre
DTA_2409610_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n’étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410631_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Marias, premier conseiller, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.
Source officielle11ème chambre
DTA_2413264_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n’étaient pas présentes ni représentées.
Source officielle11ème chambre
DTA_2413922_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lamlih, - et, les observations de Me B..., représentant M. B....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310413
20 octobre 2016
20 octobre 2016
le local voisin avait été libéré par la société Braun depuis le 31 décembre 2011 sans qu'elle ait été remplacée depuis, et un mois après une promesse de bail conclue entre la SCI et une société Lamotte
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c3b
2 avril 2024
2 avril 2024
[E] [R], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 11 Décembre 2023 Date
Source officielleRéférés civils
65bc61c04fb290a346074038
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Jessica BOSCO BUFFART PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [T] [L] né le 11 janvier 1965 à [Localité 6] (Chine) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benoît MEILHAC de la SELARL MEILHAC FARAUT-LAMOTTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163820e96ce96677bf0fde9
10 juin 2010
10 juin 2010
l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a3f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be94
29 mai 2008
29 mai 2008
Procédure Civile, assisté de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb2
15 mai 2008
15 mai 2008
qualité..., Non comparant, Intimés, rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 24 Janvier 2008, devant : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f1
19 juin 2008
19 juin 2008
avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 16 Avril 2008, devant : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c64e
4 septembre 2008
4 septembre 2008
avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 11 Juin 2008, devant : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
Procédure Civile, assistée de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-94170 LE PERREUX SUR MARNE Représentés tous deux par Me Philippe LAMOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0324 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2507794_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Lamoot
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2508325_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Lamoot
Source officiellePage 63 sur 215