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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

6a119918cdc6046d47acb621

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

José-Luc LEBAN, président du délibéré, M. Rémy COIN et M. [E] [U], (M. [U] [E] étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9cb1e8b808a04242a5a13

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

chargée de mission COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 septembre 2019 en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne-Marie GABER, Présidente Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a044085cdc6046d4791c155

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Katharina WILL de la SCP REMIGI WILL LEVAN, avocat au barreau de CASTRES non comparant et non représenté DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302682_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Victoire Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeman, substituant le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a2

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

née le 09 Décembre 1981 à LEHON (22100) ... 35630 VIGNOC Représentée par Me Catherine GLON de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocat au barreau de RENNES Des brèves relations

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201309

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

Leevan assuré auprès de la compagnie NAVIGO et que l'attestation d'assurances décrite par le procès-verbal de police contient les mentions essentielles prescrites par l'article R. 211-15 du Code des assurances

Source officielle
CC

civ1

613721dccd580146773f8372

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

économique (GIE) Rouen manutention, dont le siège est 60, boulevard de Bois Guibert à Rouen (Seine-Maritime), 5 / de la société Jules X..., société anonyme dont le siège est "Les Mercuriales", tour Levan

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007097_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

La société CGN, société de droit suisse, exerce une activité de transport de voyageurs par bateau sur le lac Léman.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04380_20230428

Admin. Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2023, le Centre national de la danse, représenté par Me Lise Leeman et Me Adrien Levrey, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101005_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lehmann, substituant

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2126324_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A, ressortissant indien né le 24 novembre 1990 à Lehal, a sollicité son admission au séjour le 26 mars 2021. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200035_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Lehmann substituant Me Richard, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402443_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Davesne, juge des référés ; - les observations de Me Lehman, substituant Me Fouret, avocat de M. et Mme C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens, ainsi que celles de M. et Mme

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491790.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, - les

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02104_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. levan B... et à Me Kling. Copie en sera adressée pour information au préfet du Bas-Rhin. Fait à Nancy, le 3 octobre 2025.

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Nuchon qui a acquis le 16 novembre 2000 une propriété à Divonnes-les-Bains ; que la SNC Mont-Blanc gère la SCI d'Anthylman ayant pour objet l'acquisition et la gestion d'une propriété sise à Anthy-sur-Leman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11185

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

surmenage, mais étaient en lien avec les séquelles d'un accident au cours duquel la salariée a subi une fracture de la tête radiale du coude droit ; que la société confirme par ailleurs qu'à la suite d'un « Lean

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c66c3c369c7f74996e9b

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67f02e6f02fc178212f80f9f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe le 04 Avril 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Lexane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869c8

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

ITALIA avec la direction et les principaux actionnaires de JET MULTIMEDIA a été signée "entre fin juillet et début août"; "Que selon un tableau des "réunions et conférences téléphoniques", établi par LEHMAN

Source officielle

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Dépôts des comptes

LEHANNEUR TRAITEUR

SIREN 843527037Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

04/08/2026

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Dépôts des comptes

LEHANNEUR TRAITEUR

SIREN 843527037Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

15/07/2025

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Dépôts des comptes

OLIVER LEHANE

SIREN 922507926Greffe du Tribunal de Commerce de caen

24/06/2025

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Créations

VALLET, Lehana, Ethan

SIREN 942639063Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

08/04/2025

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Créations

Nzuzi Mpiangu, Sara, Lehani

SIREN 940216195Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/02/2025

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