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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01033
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Robert Y... et Mme Arlette Y..., épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e66
16 décembre 2013
16 décembre 2013
Robert X... a été embauché par la société AIR CANADA le 2 juin 1988 en qualité d'agent passager permanent, à temps partiel, sur l'escale d'Air Canada à Pointe à Pitre.
Source officielle5ème chambre
DTA_1802272_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède qu'au titre de la responsabilité pour faute, la commune de Brie-Comte-Robert est condamnée à verser à Mme F E une somme de 100 euros, et à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0deec25a97f0381f5086
25 juin 2014
25 juin 2014
de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Henri ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [W] [Q] [
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dea
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Robert F..., demeurant à Toulon (Var), ... rive, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1991 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence, en matière électorale, au profit de : 1°/ M.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008097912
22 février 2002
22 février 2002
Robert R..., M. Bernard T..., M. Serge U..., M. Robert B..., M. XE... BON, M. Désiré H..., Mme Madeleine V..., Mme Christiane V..., M. Gérard XA..., M. XY... RUZZICA, M. Guy N... , M. Marcel C..., M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300443
17 avril 2013
17 avril 2013
205. 261, 95 euros en principal ; AUX MOTIFS QUE Monsieur X...fournit un bordereau énumérant 139 pièces produites par ses soins à la date du 14 mai 2010 qui sont venues s'ajouter aux 12 pièces visées
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56f81a7b805de12b464
24 janvier 2023
24 janvier 2023
que les pièces n°12 et 13, - condamné la société Prominvest à payer à la société Philippe Robert Architecte la somme de 12.960 euros TTC au titre de ses honoraires, outre les intérêts au taux légal à
Source officielleCour d'Appel
érer dirigéesc/M Robert X
6253c9bdbd3db21cbdd89249
15 octobre 2007
15 octobre 2007
ROBERT ET BERNARD X... ...
Source officielle8ème chambre
DTA_1812084_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu : - l'ordonnance de taxation du 2 juin 2022 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z
6253ca99bd3db21cbdd8b816
20 mars 2008
20 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 CC No 2008 / 213 Rôle No 07 / 10003 Robert Gérard X... Charles Loreno X...
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008193190
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Robert Clifford X, régulièrement représenté par son fils, M. Samuel X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110419
15 juin 2017
15 juin 2017
Robert A... au titre de ce contrat ne sont pas fondées en application de l'article 1341 du code civil ; cependant, M.
Source officielle10/ 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007741537
27 avril 1988
27 avril 1988
Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 5 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007790892
11 février 1991
11 février 1991
Jean-Robert et Gilles X..., de Me Roger, avocat de la Socotec et autres et de Me Le Prado, avocat des établissements Sembéni et Turquin, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7a347cdc6046d477bc25e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La société BATIMENT RENOVATION ROBERT SARL, n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007917598
26 juin 1996
26 juin 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 septembre 1989 et 4 janvier 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par les consorts Robert de X..., demeurant
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2504157_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A... a demandé la suspension de l’exécution de la décision par laquelle le centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux a accepté sa démission.
Source officiellecr
établissement sous contrat, à Basse-Terre, a porté plaintec/Robert X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06751
1 décembre 2009
1 décembre 2009
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2009, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quinze jours d'emprisonnement avec sursis et a
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebdc
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Robert Z..., 2 / de Mme Raymonde Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellePage 63 sur 898
BONNET, Robert Pierre Claude
12/07/2026
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Abi Khalil, Michel Pierre Marie Robert
10/07/2026
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BAUDRY, Pierre, Bernard, Robert
10/07/2026
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Pirard, Francois Robert Pierre, Pirard
07/07/2026
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Gauduchon, Franck, Robert, Pierre
07/07/2026
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