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2 398 résultats pour « Sedami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-204278

Admin. suprême

8 juillet 2020

8 juillet 2020

In the ambulance vehicle the doctor gave him two injections of sedative, shortly after which he died.

Source officielle

Page 63 sur 120

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fda

Appel

6 février 2015

6 février 2015

l'audience, elle demande l'infirmation de la décision du premier juge et la mainlevée de la mesure, en faisant valoir qu'elle souhaite changer de psychiatre et prendre un nouveau traitement avec des effets sédatifs

Source officielle
CA

20e chambre

6440d861e704a005d1ed724c

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

L'épisode psychotique répond rapidement au traitement sédatif au bout de quelques jours. Le patient est un consommateur satisfait, qui n'exprime aucun désir de suivre une cure de sevrage.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fcc70f05fda0a95cf86

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

indique que le patient exprime des idées de persécution en lien avec son appartenance religieuse, refuse qu’on le touche et qu’on le fouille, nie avoir été agressif et refuse de prendre le traitement sédatif

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

65b4ac5b7ef77d000880b3d2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

trouble somatoforme persistant avec trouble anxieux sévère persistant malgré de nombreuses adaptations thérapeutiques, - qu'elle se mettait en danger à domicile par une consommation excessive de sédatifs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301561_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B est hébergée avec son fils dans un hôtel à vocation sociale, situé 74 rue Sedaine dans le 11ème arrondissement de Paris, depuis le 1er janvier 2021.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY02906_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

B A présente un état de stress post-traumatique associé à un trouble psychique chronique, dont le traitement par antipsychotique, antidépresseur, anxiolytique et sédatif a permis une diminution de l'intensité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2402360_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

litigieux sur son état de santé mentale et celui de Mme A, la prescription au requérant, par lui-même, en tant que médecin psychiatre, et l'achat consécutif de médicaments psychotrope, anxiolytique et sédatif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2606673_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

des circonstances de faits susceptibles de donner lieu à des démarches judiciaires ultérieures », à raison d’atteintes qui auraient été « portées à son intégrité par l’administration de substances sédatives

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f19617cdc6046d47ed9113

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

la SCP SCP ACG & ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 APPELANTE : d'un jugement rendu le 17 septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de SEDAN

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157496

Admin. suprême

2 septembre 2015

2 septembre 2015

The nurse of the medical unit, Ms V., allegedly assumed that Roman Samulevich was in a state of alcohol-related psychosis and prescribed him Sibazole, a sedative.

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d679

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

d'avoir communiqué en temps utile la révision du compte de résultat prévisionnel prévu par l'article 244-1 du décret du 23 mars 1967 ; " aux motifs que, dans une lettre du 14 décembre, le cabinet Secafi

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201884_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

En l'absence d'autopsie médico-légale, l'expert en conclut que Mme F a subi soit un arrêt cardio respiratoire causé par l'effet dépresseur respiratoire provoqué par les effets sédatifs croisés de certaines

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:337

CJUE

7 juillet 1987

7 juillet 1987

#Aiuto per i semi oleosi - Ricevibilità.#Cause riunite 89 e 91/86.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2005:107

droit européen

17 mars 2005

17 mars 2005

#AFCon Management Consultants, Patrick Mc Mullin and Seamus O'Grady v Commission of the European Communities.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fdef3ebbdffcbea6aa33

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

La baisse de commandes a été constatée par le cabinet SECAFI.; La société a subi de plein fouet l'augmentation du coût des matières premières (acier, pétrole).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-149174

Admin. suprême

2 décembre 2014

2 décembre 2014

The applicant further argues that the experts and authorities failed to duly consider whether the administration of certain medicines, including sedatives, penicillin and medicines lowering the blood pressure

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b355e2edfb0b58c05eb6b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

- la page 34 d'un rapport Secafi relative « aux montants facturés par Arcole et Caravelle et refacturations intra-groupe » qui se compose d'une liste de 7 montants facturés (dont 4 par Arcole Industries

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b355f2edfb0b58c05eb71

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

- la page 34 d'un rapport Secafi relative « aux montants facturés par Arcole et Caravelle et refacturations intra-groupe » qui se compose d'une liste de 7 montants facturés (dont 4 par Arcole Industries

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b355f2edfb0b58c05eb77

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

précisément commenté par le salarié, étant relevé qu'à aucun moment ce document n'évoque la création de la société Arcole Industries et le rôle de cette dernière dans la reprise ; - la page 34 d'un rapport Secafi

Source officielle