Considering her medical condition, did the applicant’s inability to have access to food, water and a place to sit for the period she spent at the National Anticorruption Department’s Office

étaient munis de bâtons et de barres de fer, aient lancé des pierres sur les forces turques, les coups de feu auraient pu causer et ont d’ailleurs causé de graves blessures aux manifestants, aux spectateurs

trois ans en raison de son comportement pendant et à l'issue d'un match tenu le 30 novembre 2024 entre l'équipe féminine du Red Star et celle du FC Fleury 91, alors qu'il y assistait en qualité de spectateur

Il est à ce titre responsable des faits commis par des spectateurs. ". 6.

He spent short periods of time in these detention facilities, being transferred from one to another between two and three times per month.

les victimes ; qu'il ne saurait donc s'agir d'un accident de la circulation ; Qu'en statuant ainsi, alors que la loi du 5 juillet 1985 est applicable à l'indemnisation des dommages subis par les spectateurs

des indications erronées quant à l'évaluation des recettes annuelles attendues de l'exploitation de l'ensemble projeté, cette évaluation ayant été faite sur la base du nombre attendu d'entrées de spectateurs

The indiscriminate nature of the powers of retention of the DNA profile, fingerprints and photograph of the applicant as a person convicted of an offence, even if spent, without reference to the seriousness

During that time he spent 42 consecutive days in conditions where he was afforded less than 3m 2 of personal space in a prison cell. 6.

football, il n'en résulte pas moins de l'instruction que sa configuration, notamment en l'absence de grilles séparatives entre les tribunes et de circuits permettant d'organiser les déplacements des spectateurs

par imprimante 3D dans un matériau biosourcé et biodégradable, d'autre part, de sa fonctionnalité puisque son prototype dispose d'un feu dorsal qui permet d'assurer la sécurité des équipiers et des spectateurs

l’arrêté d’interdiction intervient à trois jours de la représentation ; cette interdiction entraîne des conséquences financières, les réservations étant déjà effectuées, et un préjudice pour les spectateurs

annonce proposer un script différent et au bout du compte reprendre, sous couvert, d'improvisation les mêmes personnages et les mêmes thèmes tels que cela ressort des appréciations portées par les spectateurs

adressant des invectives en raison de sa nationalité et de faits reprochés au gouvernement israélien, en faisant usage de fumigènes à l’intérieur de la salle et en provoquant des altercations entre spectateurs

directement ou indirectement et qu'un tel climat de violences est néfaste à l'équilibre et l'épanouissement d'un jeune enfant avec le risque traumatique qui lui est lié lorsque celui-ci se trouve spectateur

que, dans ces conditions, il apparaît avec l'évidence requise en référé, que l'activité principale de l'appelante est bien le spectacle, peu important qu'à l'occasion de celui-ci elle offre à ses spectateurs

.- Les documents mentionnés aux I et I bis doivent être présentés pour l'accès des participants, visiteurs, spectateurs, clients ou passagers aux établissements () suivants : / 1° Les établissements relevant

aux effets de cette décision, qui n'a pas pu avoir d'influence sur l'issue du match, ni même d'incidence quant aux conditions de déroulement de la rencontre, laquelle s'est jouée en l'absence de spectateurs

disciplinaire à hauteur d'un montant de 483,75 euros, la commission de discipline du comité régional Nouvelle-Aquitaine de la FFPJP a relevé que, le 16 juin 2021, l'intéressé, qui assistait, en tant que spectateur

.- Les documents mentionnés au I doivent être présentés pour l'accès des participants, visiteurs, spectateurs, clients ou passagers aux établissements, lieux, services et évènements suivants : / (…) /