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1 253 résultats pour « Tandonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

67f811fbcf40727a0043d788

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le retrait de ces seuils ne permet plus de “bloquer” à la manière d’une talonnette l’eau qui peut arriver sur les balcons à cet emplacement.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

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ECLI:CE:ECHR:2008:0129DEC001693805

Admin. suprême

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Or si ces dispositions peuvent donner l’impression d’être un tantinet vagues, les préventions, elles, étaient précises et de nature à permettre au requérant de déterminer une ligne de défense adéquate.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2403378_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Taconnet, greffier d'audience, M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd99ff571583f92c0d60b86

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Il préconise de mettre des tamponnettes pour bloquer les portes en position fermée. 6. L'expert préconise le ponçage de l'escalier d'accès à l 'étage. 7.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5ff6c7633dcd15b39db

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

deux cannes anglaises et fauteuil roulant, rendant la patiente dépendante, et générant un raccourcissement de plusieurs centimètres du membre opéré imposant le port de chaussures orthopédiques avec talonnette

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103042_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par deux mémoires en défense, respectivement enregistrés les 4 août 2022 et 14 décembre 2022, la SASU Etablissements Miner, représentée par Me Tandonnet, conclut dans le dernier état de ses écritures à

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e5f9477fe04f5cc6797

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il ne s'agit pas d'une simple talonnette qui supporte des poteaux, comme le soutiennent l'EURL Philippe Bossard et son assureur.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e6a7ecba2a7114e0c1

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il faut donc le traiter symptomatiquement et je lui prescrits d'une part des talonnettes de type Viscohell à glisser dans chacune de ses chaussures et d'autre, de la physiothérapie à visée antalgique.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03448_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Il résulte de l'instruction que les désordres ont pour origine le fait qu'en méconnaissance du CCTP de son marché, la société Mignola carrelages n'a pas réalisé les talonnettes de support des cloisons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00687

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[T] [Z], capitaine du navire Traden, domicilié chez l'agent dudit navire société Humann et Taconet, [Adresse 4], pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant des propriétaire, armateur,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8705d6f7f678d48d80

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dépenses de santé futures : recouvrent l'adaptation de la salle de bains du patient, l'achat d'un coussin pivotant pour mettre dans son véhicule, un suivi psychologique et orthopédique, l'achat de talonnettes

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000033_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

II n'y a donc pas, selon l'expert, du fait des douleurs neuropathiques en lien avec le dommage d'indication à porter une attelle cruro pédieuse ou une talonnette ".

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC00574_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il n'est pas contesté que, le jour de cette expertise qui a été réalisée le 31 mars 2021, l'intéressé s'est présenté en fauteuil roulant avec des talonnettes hautes de douze centimètres dans chaque chaussure

Source officielle