STERIA INFRASTRUCTURE & SECURITY SERVICES, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Thierry

Thierry BU, demeurant ... ; M. Michel B, demeurant ... ; M. Eric BT, demeurant ... ; M. Alain BS, demeurant ... ; M. Gilles BR, demeurant ... ; M. Michel AI, demeurant ... ; M.

Thierry , demeurant ... ; M.

Rôle N° RG 25/04166 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOURZ [O] [B] C/ [V] [F] [U] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO Me Thierry

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de relever et décrire les désordres, les malfaçons et/ou les non-conformités affectant le gymnase du lycée Augustin Thierry

cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry

L'existence de relations commerciales, alléguées par les Demandeurs, n'est pas contestée par CORIOLIS.

Thierry Vicaire, Pascal Vignon et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

[W] aux entiers dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Thierry CHEVALIER. Tous les chefs du jugement sont expressément critiqués dans la déclaration d'appel. M.

JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Thierry BRUNET, Président de chambre qui en ont délibéré.

Il exerça les fonctions de chef de poste comptable au sein de la trésorerie de Château ‑ Thierry et banlieue à compter du 1 er septembre 1993.

KELLY DPA PIECES AUTOS (la SELARL CABINET THIERRY OSPITAL -COFFANO) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER,

En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Thierry

GMF, LA SAUVEGARDE (REFLEX), [G] [B] Grosse délivrée à Me Guillaume GARCIA Expédition délivrée à Me Patrice BIDAULT Me Hervé BOULARD Me Nicolas DEUR Me Astrid LANFRANCHI Me Thierry TROIN

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique du 7 juin 2023 à 10h30.

Thierry SIDAINE, Conseiller, chargés du rapport. M. Thierry SIDAINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Enfin, le classement en zone naturelle d'une partie de la parcelle en litige reposant sur des considérations d'urbanisme, le détournement de pouvoir allégué n'est pas établi. 16.

. : 06 / 04624 Nature du recours : Saisine sur renvoi après cassation APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 69280 MARCY L'ETOILE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour

P. 307- 86008 POITIERS DEDEX représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Thierry CHAS, (Cabinet ARCOLE) du barreau de TOURS SAS ISS ABILIS FRANCE, demeurant