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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Vincent P..., demeurant allée de la Grande Terre à Saint-Chamond (Loire), 3°) M. Alain E..., demeurant allée de la Grande Terre n° 31 à Saint-Chamond (Loire), 4°) M. ZH... XF...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00622_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Olivier Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466644.20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat : M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492796.20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire, et M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492799.20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493848.20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9c
28 avril 2017
28 avril 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Monsieur Olivier Z...
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:456212.20230203
3 février 2023
3 février 2023
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de la société Garovito
Source officielle15e Chambre A
615e0e32c25a97f0381f5340
14 novembre 2014
14 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseiller (rédacteur) Monsieur Vincent PELLEFIGUES
Source officielle15e Chambre A
60375d7e1371843ad2d30f01
3 avril 2015
3 avril 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94871
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP [...], avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Julie DUVIVIER, membre de la SAS DUVIVIER & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre A
68fc5ba7af64986e40f7c656
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ET Madame LA PROCUREURE GENERALE Prise en la personne de Monsieur Olivier NAGABBO, avocat général près la Cour d'Appel de LYON. INTERVENANTES .
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f139
21 février 2012
21 février 2012
P. représentée par son Président du Conseil d'Administration 8 rue de la Boétie 75008 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER (Me Charles-Hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque :
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf263790309a1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
06 JUILLET 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 19 Décembre 2019 APPELANTE : Société [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be3164153e3cd1db228
2 avril 2025
2 avril 2025
représentée par Me Thierry CATOIS, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR Monsieur [Y] [K] 21 avenue Biscarat Bombanel 84150 JONQUIERES comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Olivia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b906940cd0f0b3d007f00
2 juillet 2025
2 juillet 2025
l’avocat _____________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [12], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Olivia
Source officielleChambre 3-3
68e899f860ca52a2831c0288
9 octobre 2025
9 octobre 2025
02489 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7CA [O] [M] C/ Caisse DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Stéphane AUBERT Me Olivier
Source officielleChambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0294
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MEDITERRANEE AMENAGEMENT PROMOTION (MAP) Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Olivier MUL Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6b6
12 mai 2022
12 mai 2022
déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 20/00757 APPELANT Monsieur [L] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Vincent
Source officielle1ere Chambre Section 1
68660f7cbbe0ac41ca81b115
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEMANDE RADIATION RENVOI AUDIENCE INCIDENT DU 06-11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Aurore GUERIN Me Sylvie ATTAL Me Jacques MONFERRAN Me Olivier
Source officiellePage 63 sur 140