U..., la société [...] justifie qu'il a été recruté par contrat à durée indéterminée de chantier le 3 juin 2013, en qualité de compagnon qualifié conducteur d'engins, N2P2, moyennant un taux horaire de

Enfin, elle explique que la grue est indispensable à la réalisation du chantier consistant en la construction de deux bâtiments en R + 4.

non-conformité au règlement d’urbanisme, - l'odeur nauséabonde n’a jamais été constatée par l’expert judiciaire, - pour la démolition d’un muret et dégradation du grillage, l’architecte n’est pas conducteur des engins

Enfin, l'exploitant a prévu une mesure de réduction C10 prévoyant que le chemin d'accès, reliant les éoliennes E1 et E2, existant, sera élargi pour le passage des engins de chantier et l'acheminement des

et la sécurité du chantier.

Selon l'expert, la cause de ce désordre est liée au passade des engins de chantier et les terrassements effectués autour de la piscine.

I... a prétendu lors de son audition par les gendarmes le 14 décembre 2010 que ces remblais de terre ayant pour origine des chantiers sont garantis non pollués par les terrassiers ; que M.

La présence de salariés et d'engins de chantier portant le logo de la société CLIVIO TRAVAUX ne permet pas de retenir que le maître de l'ouvrage connaissait, avant cette date, l'existence d'un sous-traitant

et limitée la clause d'exclusion invoquée par la société Helvetia Assurances (article 6 des clauses particulières de garanties) ne visant que l'absence de garantie pour les dommages causés par les engins

Enfin, elle a introduit son action alors qu'elle était encore concessionnaire.

[X] ait signé de manière ponctuelle pour le compte de l'employeur une autorisation de conduite d'engins de chantier au profit de M.

Enfin, il n'est pas établi qu'une ouverture aurait été pratiquée dans un mur porteur, Monsieur [I] l'affirmant sans toutefois en rapporter la preuve.

Le chantier a commencé le 26 septembre 2016.

voies d'accès au site a été étudiée de façon à limiter les impacts sur les lisières boisées attractives pour les oiseaux, et il en est de même pour l'acheminement du matériel et la circulation des engins

Sur l'implantation des arbres : Monsieur [J] fait valoir que Monsieur [T] s’est engagé à planter trois arbres en remplacement des deux arbres existants qu’il a arrachés afin de faire passer ses engins

Monsieur [K] [H] [W] rappelle ensuite avoir été sommé par Monsieur [Z] de quitter le chantier et que ce dernier a fait intervenir une autre entreprise.

Enfin, il souligna que le recours à la force et aux armes à feu ne devait être envisagé qu’en cas de nécessité absolue.

le bureau E.C.E indique que les incidences sur cette espèce seront limitées dès lors qu'il n'existe pas de risque quant à la destruction de gite en l'absence d'abattage d'arbres et d'intervention d'engins

celle-ci à une des SNC créées par la société Antilles Investissement, la société Inter Invest a appris que le matériel était "de démonstration année 2007" et a obtenu une photographie du compteur de cet engin

Maître [C] [I], Huissier de justice à [Localité 22] : - le 17 septembre 2014, pour attester de la présence des quatre chalets non fixes de 20 m² ; - le 13 octobre 2014, pour attester de la présence d’engins