Les deux autres sont présentés de part et d'autre du milieu de la tige et sont de plus petite taille, Sur le côté où sont représentées les deux feuilles se dégageant de la tige, deux longues feuilles partant

sujet en 2009 ; qu'en l'état de l'ensemble de ces éléments, il convient de souligner qu'à supposer même que l'employeur ait voulu que monsieur [C] ne mentionne pas d'heures supplémentaires sur les feuilles

Gilbert a été convoqué en sa qualité de copropriétaire pour les lots 8, 56, 101, 102, 202, 348, 349, 350, ainsi que le retrace la feuille de présence versée aux débats par l'appelant ; que cette feuille

feuillets de remise ; que les détournements avaient cessé lorsqu'un employé de la banque, ami de la famille A..., s'était aperçu le 21 juin 1999 qu'il manquait un versement de 88.270 francs sur la feuille

à la répartition sans répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, en premier lieu, que la cour d'appel, qui était saisie de la question

Jean-Pierre qui distribuait le travail » ; qu'à la question « les contrats de travail, qui vous les faisait signer ? », il répond « c'est toujours Mr X... » ; qu'un autre salarié, M.

qu'ainsi qu'exactement relevé par le tribunal, la date du 23 décembre se trouve mentionnée sur l'ensemble des documents médicaux de la polyclinique Courlancy (fiche de réanimation post-opératoire, feuille

La relation de travail s'est déroulée de manière paisible, sauf en ce qui concernait la remise par Mme [L] [O] de ses feuilles de temps, remises au sujet desquelles la salariée a fait l'objet de nombreuses

Sociale et d'Allocations Familiales RHONE-ALPES a procédé à un contrôle pour la période du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2007 ; l'Union a saisi la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du RHONE sur la question

Toutefois, s'il est constant que la teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol des fleurs et des feuilles séchées peut être contrôlée au moyen de tests rapides et peu coûteux permettant d'identifier celles

auxquelles la cour et le jury auraient à répondre ; que, saisie de conclusions de l'avocat de l'accusé s'opposant aux questions subsidiaires formulées ne résultant pas des débats, la cour, après avoir

Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu que Mmes Z..., B... et C... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en annulation de la décision n° 5 ; Mais attendu qu'ayant relevé que la question

X... ait été convoqué par l'autorité militaire à ce stage, muni d'une feuille de déplacement, ni celle qu'il ait été autorisé pour des raisons de commodité personnelle et sous sa propre responsabilité,

DE L'EXPERT A..., D'APRES L'ARTICLE 7 DU DECRET N° 59160 DU 7 JANVIER 1959 OBLIGE LES JUGES, C'EST SEULEMENT DANS LA MESURE OU IL SE PRONONCE, COMME LE PREVOIT L'ARTICLE 3 DU MEME DECRET, SUR UNE QUESTION

La société PAUL DESAIVRE RESTAURATION a eu recours à compter de juin 2005 aux prestations de la société STREGO, expert comptable pour la tenue de ses comptes et la gestion des questions sociales, la société

chasse et sa concubine, qui, une bombe lacrymogène à la main, lui aspergeait le visage ; que les prévenus intimaient à Pierre X... de les suivre jusqu'à leur maison où ils lui faisaient rédiger sur une feuille

document selon lequel le comité de l'origine aurait estimé les 21 et 22 mars 1994 que l'ouvraison faite à Macao n'avait pas conféré à ces fabrications l'origine Macao ; que ce document est une simple feuille

Or il résulte de l'instruction, en particulier de la feuille de réclamation, que lors de la restitution du véhicule, M. C a signalé un enfoncement au niveau du pare-chocs avant droit de son véhicule.

faits reprochés à l'accusé, ont convaincu la cour d'assises et qui ont été exposés au cours des délibérations ; qu'en l'espèce, pour déclarer l'exposant coupable des faits visés à l'accusation, la feuille

X..., passé à temps partiel, était rémunéré pour 121 heures 33 par mois comme le mentionnaient ses feuilles de paie et que si le passage à temps partiel s'était fait d'un commun accord sans réduction de