partie civile soit possible ; qu'il résultait des propres énonciations de l'arrêt attaqué que, si les droits exclusifs invoqués par Guy X... sur le dépôt qu'il avait effectué à l'INPI des marques " Alexis

LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉES SAS SQUARE HABITAT Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis

Alexis Y... a été proclamé élu avec 8 voix d'avance sur M. X...

THEVENOT PERDEREAU MANIERE EL BAZE ès-qualité d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au

aux droits de COVEA RISKS, représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.

CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 et Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Plaidant, avocat au

dans le litige les opposant : 1°/ à l'établissement Gan cabinet Laty Agents, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Alexia

Alain - Y...

Cédric X..., domicilié [...]                                      , 2°/ Mme Alexa X..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2016 par la cour d'appel d'[...]

Alain Z... de ce que l'intention des bailleurs exprimée dans cette lettre, qui, rédigée avec son accord, l'engageait, n'était pas de reconnaître le droit à indemnité pour améliorations de Mme X...

(les consorts T...), venant aux droits d'Alain T..., propriétaires d'une parcelle cadastrée [...] , ont assigné Benjamin Y..., propriétaire voisin, en interdiction de passer sur leur fonds par un autre

Alain A... et la société 51 Poincaré, des chefs, notamment, de dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux et escroquerie, en raison de son ancienne collaboration professionnelle au sein du cabinet

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui l'a condamné pour provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale à la peine de deux

Alain Y..., agissant en sa qualité d'héritier de M. Guy Y..., demeurant à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), La Balme, 5°/ Mlle Geneviève Y..., agissant en sa qualité d'héritière de M.

Alain de X..., demeurant 5, quai aux Fleurs à Paris (4e) ci-devant, et actuellement ... (1er), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

avocate au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Thierry LEPROU Monsieur Yves VACARESSE Greffier : Madame Alexia

MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE

Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ Z MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis

(la société [...]), qui exerce l'activité de nettoyage industriel, pour le nettoyage de son usine de Gardanne, spécialisée dans la production d'alumine.