Elle sera maintenue pendant une minute. 10. INTERPRETATION DES RESULTATS. 10.1. Dans tous les essais prévus au paragraphe 8, le pendule doit continuer son mouvement après l'impact et atteindre au moins un angle de 20° avec la verticale. 10.2.

Article 221-II-1/42

—

électrique est nécessaire pour rétablir le système de propulsion, la capacité doit être suffisante pour rétablir le système de propulsion du navire ainsi que les autres machines appropriées à partir de la condition "navire privé d'énergie" dans les 30 minutes

Article 223 a-II-2/23

—

Ce système doit satisfaire aux prescriptions suivantes : 4a.15.1 le système de commande doit pouvoir actionner la porte à une température d'au moins 200 °C pendant au moins 60 minutes en étant alimenté par la source d'énergie ; 4a.15.2 la source d'énergie

Article Annexe 1

—

facturation des transactions commerciales entre les fournisseurs d'énergie et leurs clients, le modèle applique à chaque utilisateur un profil type ; les profils sont établis à partir de mesures de courbes de charge de puissances moyennées sur 10 minutes

Article Annexe II

—

Les feux à éclats initient leur séquence d'allumage à 0 heure 0 minute 0 seconde du temps coordonné universel avec une tolérance admissible de plus ou moins 50 ms. 3.3.

Article Annexe 2

—

En plus du débit journalier, une alimentation de pointe correspondant à un volume de 200 litres d'effluent en entrée doit être réalisée sur une période de 3 minutes, au début de la période où le débit correspond à 40 % du débit journalier.

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

Code des postes et des communications électroniques

L'ordonnance ayant autorisé la visite est exécutoire au seul vu de la minute.

Article Annexe I

—

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieur à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu à

Article ANNEXE

—

Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des

Article Annexe I (suite)

—

situations impliquant une rédaction, la révision d'un écrit destiné à une nouvelle utilisation, la production et la diffusion de documents à différents destinataires ; - de consignes ; - Respect du temps imparti (vitesse moyenne de 25 à 30 mots/minutes

Article Annexe III

—

EVALUATION Epreuve écrite QCM de 40 questions 40 minutes Epreuve orale Animation d'une séquence pédagogique 15 min/stagiaire Epreuve pratique Exercice de gestion du PC en situation de crise 20 min/stagiaire . 1re Partie

LEGIARTI000032916893

—

Le délai de transmission des différents messages entre le terminal JPE installé à bord du navire et son envoi par l'opérateur vers l'autorité unique France n'excède pas 5 minutes, quelle que soit la position géographique du navire au sein de la zone

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute.

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute.

Article Appendice

—

Le dispositif d'alimentation de chaque colonne (surpresseur, pompe, etc.) assure en permanence à l'un quelconque des niveaux, pendant une heure, un débit de 1 000 litres/minute sous une pression statique comprise entre 7 bars et 9 bars.

Article 1

—

Epreuve hors circulation : Epreuve en circulation : 60 minutes.

Article 223 a-II-2/25

—

Les ventilateurs doivent être de dimensions telles que le volume d'air de l'espace tout entier puisse être aspiré en 10 minutes ou moins. 1.8.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Coordonnées géographiques sphériques (latitude et longitude) en degrés, minutes sous le format DD°MM.MM' (système sexagésimal). 1.1.2.

Article (suite)

—

un bureau de piste des services de la circulation aérienne ou à la station radio de contrôle air-sol. 4001-04 : Délais Lorsque le service du contrôle de la circulation aérienne est assuré pour un vol, le plan de vol est déposé au plus tard soixante minutes

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