sol présentant des éclats, morceau de carreau manquant; murs crépis jaunis, trous apparents; plafond jauni et fissuré, prise cassée, vitre de l'insert sale, la fenêrte ne ferme pas correctement; - cellier

Ex. : remises, abris de jardin, garages, celliers ". 18.

Pietton, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Tais

Pietton, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Tais

Mmes Ducloz, Salomon, Depelley, conseillers référendaires, Mme Y..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice

Maron, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache  , conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Micropole

conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lanoue, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice

Ricour, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Courtier en économie d'énergie, de la SCP Waquet

J... et du syndicat CFDT des banques et établissements financiers de Basse Normandie, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, l'avis de Mme Berriat, avocat général,

Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 avril 2010 la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à cette

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Adapt, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [P],

Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/00451 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck BLIN de la SAS ACTANCE Me Céline

[E], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Manpower France, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société CCM, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et

Z..., R..., B... et S..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés SNCF et SNCF mobilités ; Sur le rapport de M.

Le résultat net est défini comme la somme des résultats nets de production et/ ou de vente de l'ensemble des représentations de la tournée, déduction faite de 8 % des frais dits " de bureau " de la société

Cette explication est cependant démentie de la façon la plus nette par l'expert judiciaire qui, ayant vérifié que les collaborateurs de la société X... intervenaient dans les règles de l'art, a considéré

Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [M], épouse [P], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société