stupéfiants en bande organisée ; ""le réquisitoire vise non seulement une procédure de la brigade de gendarmerie de Chassieu mais aussi "les pièces communiquées" par le juge d'instruction (cf. pièce cotée

du Var, figurant sur différents actes pris au cours de l'année 2010 dans le cadre de la procédure d'expropriation présentaient d'importantes dissemblances ; qu'elle produisait à ce titre un document (cote

D 18), un exemplaire original incluant une hausse de rémunération, qui avait été précédemment soumis à l'examen de l'expert A... à la date du 20 février 2000 (cote D 28 pl dernier ) et qui diffère de

apparaissait cependant par trois fois dans le dossier, 1°/ sous forme de retranscription dans un procès-verbal (D. 39), 2°/ en double dans le dossier copie et enfin 3°/ en photocopie comme élément de la cote

contenu est rappelé au 1 ci-dessus, font toutes référence aux " sportifs " donc à ceux qui font des " efforts physiques particuliers " ; que l'étiquette du produit Ultra Mega Pack jointe au dossier (cote

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE

violation des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a rejeté la requête en annulation du réquisitoire introductif du 8 juin 2000 (cote

pièces relatives aux comptes reçus par Yvan Y... que les trois photocopies des relevés de son compte de titres en dépôt au 31 décembre 1990, au 31 décembre 1991 et au 31 décembre 1992 (annexées à la cote

légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de faux et usage d'abus de confiance; "aux motifs adoptés des premiers juges que le demandeur a bien reconnu lors de son audition (cote

Avenant rectificatif n° 20 bis du 13 décembre 2012 à l'avenant n° 20 du 15 novembre 2012 relatif au plan de formation et aux modalités d'application de la corrélation diplôme-classification

attaqué a déclaré Jacques Z... et Bernard Y... coupables du délit de dénonciation calomnieuse; "aux motifs qu'un litige avait opposé Me X..., syndic à la liquidation de la société AD HOC, aux sociétés Cottet-Dumoulin-Schonfeld

date certaine à laquelle le nouveau contrat de travail a été conclu; qu'en refusant de prendre en compte l'original du contrat souscrit par sa propre signature manuscrite au 1er décembre 1989, en corrélation

absorbante ; que l'arrêt a donc violé les articles 372-1 de la loi du 24 juillet 1966 et 1134 du Code civil ; alors, en outre, que l'arrêt a méconnu la loi de la convention du 31 mars 1966 qui établit une corrélation

X..., qui invoquait une maladie d'ordre cardio-vasculaire pour justifier son absence, ne pouvait valablement soutenir que son arrêt maladie était en corrélation avec sa pathologie cardiaque, ce qui privait

lui est soumis ; 2°/ que M. et Mme [Z] avaient soutenu que l'interdiction imposée dans l'acte de vente de ne rien reconstruire sur la parcelle [Cadastre 11] (après la démolition du hangar) était corrélée

commis une faute "en ne prévoyant pas une clause de la même intensité à l'égard des sociétés Sofiba et Belle Pierre de livrer, et non pas seulement de financer, l'immeuble à bonne date à Mme [D] en corrélation

Il en résulte que le droit de vote, droit civil par excellence, est directement corrélé au lieu du principal établissement, lequel doit correspondre à l'adresse électorale.

Il en résulte que le droit de vote, droit civil par excellence, est directement corrélé au lieu du principal établissement, lequel doit correspondre à l'adresse électorale.