Didier J..., demeurant ..., 17 / de M. Jean-Marie U..., demeurant ..., 18 / de M. Rabati XK..., demeurant ..., appartement 346, 31400 Toulouse, 19 / de M.

conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [W], de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mme [T] et de la société Swisslife assurances de biens, la SCP Didier

ORGANISME DE CONTROLE DIDES sise [Adresse 12] Représentée par Maître Aude CAZAL de la SELARL CAZAL - SAINT-BERTIN, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.A.R.L.

[O] [P], demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE M.

SCP Didier et Pinet, avocat de l'association Mission évangélique des tziganes de France vie et lumière ; Sur le rapport de M.

Jehan GINO XD..., M. et Mme Didier XF..., Mme Liliane K..., M. et Mme X... GUERIN, M. Claude XX..., M. Jean-Paul S..., M. André XG..., M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Didier JAUBERT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alain TAMEGNON HAZOUME Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Il peut être relevé notamment les éléments suivants: - béton de propreté: M. X... indique que l'entreprise TPCRB est d'accord avec M. Y...

Jardel, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Groupama Méditerranée,

Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 mai 2026 par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 mai 2026 par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

Didier X la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des pénalités y afférentes auxquelles il a été assujetti au titre des années 1985 à 1987 ; Vu les autres pièces du dossier

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE BETON TERRASSEMENT DIVERS DE L'EST (STBTDE), représentée par Me Elodie CARPENTIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : Pc129, ayant pour avocat plaidant Me Iqbal AKHOUN,

Jean Lessi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Neuves-Maisons, et à la SCP Ortscheidt, avocat de Mme B... ;

Bruno Denis Didier A...

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

PARTIES CONVOQUÉES LE : 31 mars 2015 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Janvier 2016 Présidée par Didier JOLY, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en