CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
662b43a5fe2545000831472e
25 avril 2024
domiciliés ès-qualité au siège social, dont le siège social est sis :[Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Fabrice
PREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee13dd
3 octobre 2024
par Me Aude GRUNINGER-GOUZE, avocat au barreau de TOURS, DÉFENDERESSES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (RCS LE MANS n° 775 652 126), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Vincent
Chambre commerciale
67f603ecebd72824438566f6
8 avril 2025
Février 2025 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 MARS 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur, Fabrice
Cour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89476
8 octobre 2007
Plus particulièrement les pièces faites par la société Vincent dans le cadre d'une demande de la société TIL auraient dû s'y trouver ainsi que les plans relatifs à l'étude du dossier SNCF puisqu'une partie
6253cac1bd3db21cbdd8bf92
24 juin 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Chantal X... ... 63700 MONTAIGUT EN COMBRAILLE Représentée et plaidant
3ème Chambre Commerciale
69d5e5e0cdc6046d477b61c2
7 avril 2026
TECHNIEK N.V société de droit belge, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège [Adresse 3] [Localité 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Sébastien HAREL de la SELARL CORNET VINCENT
6253cd73bd3db21cbdd9364f
4 novembre 2016
Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SCP OUIZILLE DE KEATING mission conduite par Me Christian B... es qualité de mandataire liquidateur
1ère Chambre civile
62e226943de91be2e9f7ea3f
26 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Pôle 5 - Chambre 4
603640966e39b9a2631d5e54
25 novembre 2015
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BREANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Référé
6986962ecdc6046d474bc824
7 janvier 2026
France, dument habilitée domicilié audit siège et ès qualité d’assureur de la société BATI ETANCHEITE 34 selon police 18101714422, dont le siège social est sis [Adresse 28] représentée par Maître Roch-vincent
2ème chambre
651e53c5a81daa831884f6e1
4 octobre 2023
DALKIA [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Vincent VALADE de la SELARL CAP VERITAS AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Pierre-olivier LEBLANC de la SELAS SELAS VALSAMIDIS
Référés
66a1ea88f87273063ab3f548
24 juillet 2024
[U], assistée de Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, Me Vincent SIGUIER et Me Fabrice DALAT, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées le 24 Juillet
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
constitué Me TIERNY de la SELARL HENRY TIERNY AVOCATS ASSOCIES demeurant [Adresse 1] représentée par Me Edward TIERNY de la SELARL HENRY TIERNY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Fabrice
1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f829
3 avril 2025
naissance 2] 1955 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Stéphanie BOURDEIX de la SCP CABINET MALEVILLE, avocat au barreau de PERIGUEUX, substituée par Me Fabrice
cr
évrier 2017, qui, dans la procédure suiviec/Mme Nadia X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00749
7 mai 2018
Vincent Bolloré, gentleman farmer. Après le groupe Louis Dreyfus, le deuxième plus gros investisseur français dans les terres agricoles se nomme Vincent Bolloré ...
Pôle 6 - Chambre 9
6a0febf7cdc6046d478846ab
21 mai 2026
[Localité 2] [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 PARTIES INTERVENANTES S.E.L.A.R.L. [3] prise en la personne de Me [O] [R]
1ère chambre civile A
5fdbe89274748a094c46f463
17 janvier 2019
NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Marion COUSTAL, greffier A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
Vincent, K... Benoit, L... Christophe, L... Frédéric, M... Stéphane, N... Frédéric, O... Jean Louis, P... Stéphane, Q... Laurent, R... Jean Michel, S... Giovanni, T... Jérôme, U... Eric, V...
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
Vincent, E... Benoit, F... Christophe, F... Frédéric, G... Stéphane, H... Frédéric, I... Jean Louis, J... Stéphane, K... Laurent, L... Jean Michel, M... Giovanni, N... Jérôme, O... Eric, P...
DTA_2103338_20231219
19 décembre 2023
le numéro 2103338 le 24 décembre 2021, le 22 avril 2022 et le 9 mai 2022, la société par actions simplifiée Centre électronique de l'audio-visuel et des transmissions (SAS CEAT), représentée par Me Vincent
Page 64 sur 85