Martin-Genier, - les observation de Me Lapierre, représentant M. B, - et les observations de Me Khan, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.

#Traktatbrud - tilsidesættelse af artikel 90, stk. 1, EF - punktafgifter på alkohol og alkoholholdige drikkevarer - anvendelse af en lavere sats på ouzo end på andre alkoholholdige drikkevarer - satsens

#Labeyrie contra Oficina de Propiedad Intelectual de la Unión Europea.

au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, conseiller de la mise en état de la chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

motifs que B... a introduit de l'argent français qui lui était remis à Genève, que cet argent contenu dans un sac a été remis, à la gare de Lyon à F..., que celui-ci se rendait dans un immeuble rue Lapeyre

mutuelle à cotisations variables prise en la personne de son directeur général en exercice venant aux droits de la SA FILIA MAIF [Adresse 3] [Localité 9] Représentée sur l'audience par Me Céline LAPEYRE

Maxime Martinez et Mme Emma Lapeyre, greffière en formation ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Maxime Martinez et Mme Emma Lapeyre, greffière en formation.

- devis Lapeyre du 8 mars 2024 pour le remplacement de la baignoire.

(compte chez Lapeyre n° 24153)".

résultat de ce sondage alors que sur un échantillon statistique aussi étroit il perdait toute portée probante, d'autant que les facteurs favorisant le courant d'affaires d'enseignes spécialisées comme LAPEYRE

X... explique pour sa part que le 6 octobre 2008, il a été recruté par le groupe NESMOND qui regrouperait les sociétés VIVIES MATERIAUX, BOULOGNE MATERIAUX, SASERQ, LAPEYRE, K'LOUE, afin de développer

les factures de ses fournisseurs (CIFFREO et BONA : créance de 69 712,82 francs arrêtée au 12 septembre 2000 ; entreprise ADJIKIAN facture de 3 500 francs du 6 septembre 2000 payable au octobre 2000, LAPEYRE

En deuxième lieu, le service vérificateur a remis en cause la déduction au titre de l'année 2007 d'une facture de la société Lapeyre pour un montant de 939,29 euros hors taxe correspondant à l'achat de

suivant déclaration d'appel du 13 février 2021, APPELANT : [V] [T] né le 20 Mai 1976 à [Localité 3] (99) de nationalité Marocaine, demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté de Me Carol LAGEYRE

De plus, l'adresse du requérant mentionnée sur les pièces qu'il produit à l'instance est ou bien " 10 rue Lageyre, Valence d'Agen ", ou bien " 23 rue des anciens combattants, Valence d'Agen ", sans élément

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 Octobre 2025.

de la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE