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2 570 résultats pour « Laurent Anton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56d00

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

du barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Abed BENDJADOR de la SELARL ABED BENDJADOR du barreau de TOURS Madame [H] [E] épouse [F] née le 30 Juillet 1945 à Bailleul (59270) 1 allée Antoine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd944e3cb41012bd52562bd

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Bruffaerts, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 19 novembre 2019 tenue par Laurent Bedouet magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Antoine Poli C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 96°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003e

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe Y... ... 94370 SUCY EN BRIE assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur François Laurent

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023141236

Admin. suprême

24 novembre 2010

24 novembre 2010

Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SCI PARIS-MONTREUIL, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

64437d66823e6dd0f8bf8249

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

épouse [L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] APPELANTS - comparants en personne **************** SA [5] Direction déléguée Yvelines [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Antoine

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a2dbcdc6046d4736dc3f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

face à son passif exigible avec son actif disponible, qu'il est donc en état de cessation des paiements et sollicite l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; Les éléments présentés laissent

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d66a78cdc6046d4786af9a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[N] [S] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Antoine Poulain, avocat (P0210).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86335

Appel

20 février 2002

20 février 2002

Antoine demeurant : 11 rue Petetin 69500 BRON Avocat : Maître SALICHON (TOQUE 755) INTIME ---------------- - ME MOREL MONSIEUR X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa38

Appel

28 août 2012

28 août 2012

V.) 3 ZI Bellitourne 53200 CHATEAU-GONTIER représentée par Maître Laurent THIRION (SCP LASMARI-Associés), avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MAYENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa3b

Appel

28 août 2012

28 août 2012

V.) 3 ZI Bellitourne 53200 CHATEAU-GONTIER représentée par Maître Laurent THIRION (SCP LASMARI-Associés), avocat au barreau de PARIS A LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES ORGANISMES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6364bbdde405357f749eab8f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPRO, JCP de BOBIGNY le 04 Janvier 2021 Appelante : Société SCCV ECO CONSTRUCTION, Représentée par Me Antoine ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2306 Intimées : LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9505a40f8b0008cb7659

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

JCP d'EVRY - RG n° 23/00325 APPELANTE S.C.I. [4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Antoine, - M. SS... Alain, - M. TT... Rodrigue, - M. UU... Jean, - M. VV... WW..., - Mme XXX... Jennifer, - M. GGGGGGGG... Yacine, - M. YYY... Mehdi, - M. ZZZ... Hamid, - M. AAA... B..., - M. BBB...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8d1cdc6046d47e90764

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Judiciaire de CRETEIL (Magistrat du siège) - RG n° 26/02205 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 28 Mai 2026 Décision : Réputée contradictoire COMPOSITION Laurent

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462663.20230113

Admin. suprême

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Il ressort des relevés de temps de parole sur l'antenne du service CNEWS entre le 1er octobre et le 15 novembre 2021 que, d'une part, 82 % des interventions du Président de la République, de ses collaborateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b01e

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

représenté par Me Jean- Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Laurent LECOMBLE, du barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 1er Mars 2007 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
CC

soc

61372115cd580146773f0d59

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Laurent, demeurant ... (Moselle), 5°) Monsieur K... Dominique, demeurant 95, rue aux Arènes à Metz (Moselle), 6°) Monsieur L...

Source officielle
CC

civ3

613720bccd580146773edf8e

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

architecte, 16°) la société SOCOTEC, dont le siège est ..., 17°) la société CENTRE MEDITERRANEEN D'ETUDES ET DE RECHERCHES EXPERIMENTALES CEMEREX, dont le siège se trouve Zone industrielle à Saint-Laurent-du-Var

Source officielle
CC

soc

6137235ccd58014677408c1c

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Laurent K..., demeurant ..., 3 / de M. Yvon G..., demeurant ..., 4 / de M. Roger L..., 5 / de M. François L..., demeurant tous deux lotissement Mancinu, 20110 Propriano, 6 / de M.

Source officielle

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