CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 805 résultats pour « Lecornet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre bis

DTA_2101273_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

F un permis l'autorisant à construire un immeuble comportant treize logements au 15 rue Leconte de Lisle sur la parcelle cadastrée ES 21.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2005846_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de Mme Mentfakh, rapporteure publique, - et les observations de Me Baudinaud, représentant

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101059_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102920_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Délibéré après l'audience du 17 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Delon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1909504_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405176_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au cours de l'audience publique du 7 janvier 2025, en présence de Mme Leconte, greffière, Mme B a présenté son rapport, et entendu les observations orales de Me Leprince représentant le requérant, et de

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021697547

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

A, qui a exercé au cours des années 1990 à 1995 l'activité de vétérinaire au 35, rue Leconte de Lisle à Paris (16ème), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier

Source officielle
CC

comm

61372168cd580146773f3802

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Leonnet, Lassalle, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

61372168cd580146773f3804

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Leonnet, Lassalle, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f3923

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Leonnet, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

61372302cd580146774044be

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Nicot, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, Métivet, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, Mme Graff, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158324db5098996d5a444d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

VENDEE SEVRES NEGOCE “VSN” Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007953153

Admin. suprême

24 novembre 1997

24 novembre 1997

complémentaire enregistrés les 12 mai 1995 et 11 septembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS PIOT-PNEUS, dont le siège est 28 à 52, rue Leconte-de-Lisle

Source officielle
CC

comm

61372189cd580146773f4946

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Léonnet, Lassalle, conseillers, Mme A..., M. E..., Mme Geerssen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372189cd580146773f49b8

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Leonnet, Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372189cd580146773f49b9

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Leonnet, Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137218acd580146773f49fa

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Vigneron, Gomez, Leonnet, conseillers, M. B..., Mme Z..., M. Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137218dcd580146773f4b9c

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137218ecd580146773f4c50

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Léonnet, Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, M. Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372192cd580146773f4e1d

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Vigneron, Gomez, Leonnet, conseillers, M. C..., Mme Z..., M. Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle

Page 64 sur 191

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.