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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482b0

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller Mme Claire Herlet, conseiller GREFFIER : Madame Yelena Mohamed-Dallas, greffier lors des débats et de la mise à dispositoin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210660

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210706

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

(pièce n° 14 intimé) et qu'elle a été dérobée dans une galerie du musée le 26 juillet 1983 sans avoir été retrouvée depuis.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210705

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

publique du 10 juillet 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200757

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

Il s'agit d'un moyen soulevé par les intimés, il appartenait aux appelants de justifier du respect du délai du recours en révision qu'ils ont exercé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f46cdc6046d47f3bd9f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

3] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Laura PERNAYAN de la SELAS JABERSON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafdfacdc6046d475781c8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d734a4e15bf2fe4fa3a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La Caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze a reconnu le caractère professionnel de cet accident par courrier du 7 février 2018 adressé à Mme [X].

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c623acdc6046d4739927c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[H] [I] (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise en état, l'affaire a été fixée à l'audience du 02 Décembre 2025

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df4eaaebb88318fda55a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège. , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS et INTIMES

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ab251aba731fad7dd3546e

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

COMCENTRE EST, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a3fd6cdc6046d4786baa6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LIMOGES ET : S.A.S. [9], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-Michel MIR de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c74a0d808eb34e45556a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A compter du 24 octobre 2018, Mme [Y] a été en arrêt de travail pour cause de maladie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676899dd25744ff781d4dd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 24 Juillet 1990 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Philippe CHABAUD de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES INTIME

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332732b173f45a7c8d93

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PHIPHI, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEES ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

demeurant [Adresse 3] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec5a5bbe450008b2ce76

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b592b502b828318c4e3bf

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle a été placée en arrêt maladie du 4 janvier 2021 au 15 février 2021, puis en congé maternité du 16 février au 7 juin 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fb0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Mme [H] a été de nouveau placée en arrêt maladie à partir du 20 février 2023.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fb3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[O]) durant sa période d'arrêt maladie du 19 mars au 6 juillet 2020.

Source officielle

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