Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Sudour, représentant M.

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les observations de Me Leonhardt, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

ETAB LISSEMENTS TOGNETTY suivant Jugement rendu le 14 avril 2020 par le Tribunal de Commerce d'AUBENAS [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN CHABAUD MARCHAL

POURVOI N° 80-60 363 REUNIS : VU LA LOI DES 16-24 AOUT 1790 ET L'ARTICLE 13 DU DECRET DU 16 FRUCTIDOR AN III : ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DEBOUTE LA SOCIETE ANONYME EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL

OCTOBRE 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 6] MARCHAL

le Centre de gestion Immobilière - CGI - SAS dont le siège social est : [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal, demeurant de droit audit siège social représenté par Me Sophie MARCHESE

JUILLET 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Jean-[Localité 3] MARCHAL

POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 4] MARCHAL

TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-Marie MARCHAL

TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général [H] MARCHAL

enregistrée le 26 décembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Metalis, représentée par la société d'avocats RGM, demande au tribunal, pour son établissement industriel situé sur la commune de Marchaux-Chaudefontaine

[Adresse 4] pris en la personne de Maître [H] [T] de la SCP CBF ASSOCIES en qualité d'administrateur provisoire de la copropriété [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître MARCHESSEAU

Monsieur Jacques C..., 2°/ Madame Monique B..., épouse C..., demeurant tous deux à Beautiran (Gironde), route du Port, 3°/ Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant à Mérignac (Gironde), "Le Majesty", Marchegay