formation syndicale 2 ans après la fin du congé D Demande d'autorisation de décharges syndicales Durée de la décharge D Autorisation de décharges syndicales Durée de la décharge D Demande de congé de représentation (association, mutuelle

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

L'Etat facilite les interactions entre sciences sociales et sciences agronomiques pour faciliter la production, le transfert et la mutualisation de connaissances, y compris sur les matériels agricoles, nécessaires à la transition vers des modèles agroécologiques

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Article 12 Informations mutuelles et transparence Pour assurer un niveau égal d'information sur les conditions d'exécution du service telles qu'elles ont été conclues, le transporteur informe par écrit son conducteur des conditions générales et particulières

Article Annexe

—

Article 21 Communication entre les membres du collège Les membres du collège se transmettent mutuellement les informations importantes qui ont été portées à leur connaissance.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

(suite) Alarme Secours mutuel Protection 1 2 3 4 5 Paramètre considéré Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations MD 16 : Dispositifs de contrôle de la production d'énergie électriqueMoteurs Diesel (ne s'applique

Article Annexe 2

—

Le service devra obligatoirement s'assurer de compétences en ressources humaines, qualité, comptabilité et gestion, en interne ou dans le cadre d'une mutualisation, de coopération ou de sous-traitance ; (1) Le plan d'intervention individualisé s'entend

Article Annexe I

—

Article 52 ADP et les transporteurs aériens desservant les aérodromes mentionnés au premier alinéa de l'article L. 251-2 du code de l'aviation civile s'informent mutuellement, au moins une fois par an, des actions et des politiques d'insertion dans l'environnement

Article Annexe 228-4.A.1

—

arrêt automatique (on peut utiliser le même capteur pour les deux fonctions - air des réservoir B alarme individualisée en timonerie MD 19 : Autres dispositifs de contrôle (228-4.23 § 3.2) PARAMETRE CONSIDERE ALARME SECOURS mutuel

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Il comprend notamment les prestations d'itinérance ou de mutualisation de réseaux radioélectriques ouverts au public. 18° Données relatives au trafic.

Article Annexe

—

Il s'agit de montrer que par delà leurs différences apparentes (associations, entreprises, organismes publics), les organisations reposent en partie sur un ensemble de mécanismes de coordination identiques (par exemple, l'ajustement mutuel, la supervision

Article Annexe 1

—

Le cas échéant, il peut être envisagé la mutualisation des vestiaires entre les personnels pénitentiaires et hospitaliers, de même sexe. 4.2.3.

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

servies par application de l'article 96 de la loi du 30 décembre 1928, de l'article 5 de la loi du 17 septembre 1932, de l'article 1er de la loi du 1er octobre 1936 et de l'article 6 de la loi n° 652 du 26 juin 1942 ; 11° (Abrogé) ; 12° Les retraites mutuelles

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

.) ; - faire preuve de réserve et de discrétion par rapport à sa correspondance et dans ses rapports avec sa famille ; - lui permettre de recevoir de la visite, préserver l'intimité de ces visites, dans un respect mutuel vis-à-vis de l'accueillant et

Article 125-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94

Code général des impôts

dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ayant conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales et qui bénéficient de la procédure de reconnaissance mutuelle

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

insertion professionnelle ” (GIP-FCIP) " sont remplacés par les mots : " relevant d'un organisme public " ; 36° A l'article D. 337-89, les mots : " d'une académie ou d'un groupement d'académies " sont remplacés par les mots : " du territoire ou par mutualisation

Article Annexe I

—

et consignes Les outils de communication Le règlement intérieur et/ou les instructions et consignes Les outils de communication Le respect des consignes La précision du compte rendu Le respect des consignes La précision du compte rendu Le respect mutuel

Article Annexe I b

—

. • Actions mécaniques sur un solide ; - actions de contact entre solides dans le cas des liaisons parfaites simples : principe des actions mutuelles et expression vectorielle, actions dues aux fluides sur un solide, actions transmissibles par une liaison

Article Annexe Ib

—

Processus créatifs Associations, analogies, combinaisons d'idées, planches de tendances, sources d'inspiration, mutualisation des connaissances et des idées...

Article Annexe Ib

—

. - Principe des actions mutuelles, traduction vectorielle. - Système commun de jeux et tolérance. En lien avec le programme de sciences physiques et chimiques.

Article TABLEAU C

—

Assurances, non mutuelles, dont les opérations s'étendent à Plus de ving départements. 1,000 De six à vingt départements. 500 A moins de six départements. 300 Banque de France y compris ses comptoirs 10,000 Banque dans les départements Ayant un

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