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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2409689_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'enfant souffre également de troubles de la déglutition qui l'obligent à être nourrie exclusivement par gastrostomie dans l'attente d'un bilan en oto-rhino-laryngologie.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02524_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
F font état, en appel comme en première instance, de l'état de santé de leur fils C qui nécessite des examens médicaux, le fait que ce dernier bénéficie de rendez-vous médicaux en dermatologie et en oto-rhino-laryngologie
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3028802-3345193
16 février 2010
16 février 2010
Il fut admis aux urgences à 2 h 30, puis transféré dans le service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) où le docteur C. lui administra de la cortisone.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453769.20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
de praticien attaché au centre hospitalier d'Ajaccio à compter du 1er janvier 2010, pour une durée d'un an renouvelable, pour y effectuer une journée et demi de travail par semaine au sein du service d'oto-rhino-laryngologie
Source officielle1ère chambre civile B
670f58354ad0d5ee7d7e5b4a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 22/07570 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OTOF Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 13 octobre 2022 RG : 22/07192 ch 3 cab 03 D S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f9
7 décembre 2006
7 décembre 2006
lot plâtrerie a été confié à la société FABRYC dès lors que la copie du marché de gré à gré du 25 octobre 1999, jointe au dossier, fait apparaître le cachet et la signature du cabinet d'architecture OTTON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00818
15 avril 2015
15 avril 2015
X... a été désigné le 17 mai 2004 en qualité de délégué syndical par le syndicat CFDT Chimie énergie Dauphiné Vivarais au sein de la société Otor Dauphiné devenue la société DS Smith Packaging Sud-Est
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2401480_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Hémery ; - les observations de Me Ottoz, avocat commis d'office, représentant M. C, - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00076
17 février 2016
17 février 2016
2011, la société Groupe VLS a pu revendre 995 véhicules d'occasion acquis auprès des sociétés espagnoles Proservice Tona (4 véhicules), Esplai I repos (477 véhicules), Cobar consulting (137 véhicules), Oto
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0109DEC004538509
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Se plaignant des douleurs aux oreilles et au nez, il demanda au médecin S.M. qui l’examinait de le transférer à un hôpital civil pour un examen par un spécialiste d’oto-rhino-laryngologie.
Source officielleChambre 4-8a
6979f95ccdc6046d47f8aa06
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Aussi, la caisse se réfère au bilan d'oto-rhino-laryngologie (ORL), lequel ne met en évidence qu'un déficit vestibulaire banal, corrigé par une rééducation, et ne justifiant, à ce titre, l'attribution
Source officielleChambre 4-8
62bfe09d413a8b69b32bf057
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En outre, l'expertise du docteur [T], psychiatre, en date du 21 décembre 2018, ainsi que les certificats médicaux du docteur [N], oto-rhino-laringologiste, en date des 21 juin 2019 et 22 décembre 2020,
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62e0d56ee8fd1e05797fa24e
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par arrêt du 25 octobre 2021, la cour d'appel de Metz a ordonné une expertise médicale judiciaire sur pièces confiée au docteur [R] [E], oto-rhino-laringologue, expert judiciaire près la cour d'appel de
Source officielle2ème chambre
DTA_2307603_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle produit également un certificat médical d’un oto-rhino-laryngologiste, en date du 13 décembre 2019, faisant état d’une toux chronique de la requérante depuis septembre 2019 ainsi que de quintes de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200090
21 janvier 2016
21 janvier 2016
intubée pendant plusieurs jours, puis trachéotomisée ; que Melle [L] doit ensuite entamer un long processus de rééducation qui lui interdit toute reprise de scolarité normale en raison de problèmes cutanés oto-rhino-laryngologiques
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007964962
23 février 1998
23 février 1998
." ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier et, notamment, des certificats médicaux établis par des médecins oto-rhino-laryngologistes, que l'"hypoacousie" bilatérale dont M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03509_20230216
16 février 2023
16 février 2023
médicales produites que si ces troubles résultent pour partie des anti-inflammatoires pris pour ses arthralgies, ils sont également dus aux corticoïdes nécessaires pour soulager ses crises d'allergies oto-rhino-laryngologiques
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02619_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
médecine en hospitalisation complète, la chirurgie en hospitalisation complète et chirurgie ambulatoire et le traitement du cancer par chirurgie pour les pathologies digestives, urologiques, thoraciques, oto-rhino-laryngologique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2216520_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, Mme D C, représentée par Me Berthou, demande au juge des référés : 1°) de désigner un collège d'experts composé d'un oto-rhino-laryngologiste
Source officielleChambre sociale
61638751947dd77ae6de042a
17 mars 2011
17 mars 2011
Ainsi, il produit le courrier que lui a adressé le 28 mai 2001 le Professeur [Z] [E], oto-rhino-laryngologie et le courrier que lui a adressé le 27 juillet 1999 le Professeur [T] [H], qui ne mentionnent
Source officiellePage 64 sur 76