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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac77
12 février 2008
12 février 2008
Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 6 décembre 2007 par l' appelante, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007793754
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Robert C..., àM. Jean-Christophe V..., à M. Jacques I..., à M. XH... FERRAND,à Mme Brigitte P..., à Mlle Michelle XZ..., à M. Michel Q..., àM. Georges XI..., à M.
Source officielleChambre civile TGI
641958f6c0530404f56f4fa6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [C] [H] [E] [Adresse 14] [Localité 23] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007949179
12 décembre 1997
12 décembre 1997
Jean-Pierre H..., Henri S... et Nelly A..., MM.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf1c
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1991 qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500352_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la commune du Robert a reçu, le 24 septembre 2024, la déclaration d'intention d'aliéner la parcelle, faisant ainsi courir le délai de préemption de deux
Source officielle4ème chambre
DTA_2401592_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b09a603a69291602e6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE, substitué par Me DREVET-RIVAL, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [G] [H] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean-louis ROBERT
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd93
16 juin 1988
16 juin 1988
épouse C..., contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 mars 1987, qui dans les poursuites exercées du chef de tentative d'escroquerie, a prononcé la relaxe de Robert
Source officielleciv1
61372264cd580146773fc940
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Robert Z..., enfant d'un premier lit, et Mme Marie-Annie Y..., enfant du second lit ; que, le 3 avril 1985, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c4
6 février 2012
6 février 2012
Eric Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9f
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleciv3
607941129ba5988459c4023b
21 novembre 1972
21 novembre 1972
ROBERT DU DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE, QU'IL RESULTE DES PIECES PRODUITES QU'A LA DEMANDE DU MAIRE DE LA COMMUNE DE BARGEMON, X...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2211692_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Robert, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbed
3 avril 2025
3 avril 2025
CABINET ROBERT LAUZE pris en la personne de son représentant légal domicilié es q ualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY
Source officielle8ème chambre
DTA_2104564_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : S'agissant de la faute fondée sur l'article L. 114-5 du code l'action sociale et des familles : 2.
Source officiellecr
61372582cd5801467741e614
24 mai 1993
24 mai 1993
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me THOMAS-RAQUIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d21
11 janvier 2016
11 janvier 2016
N ¿ étant pas consolidé à cette date, il bénéficia d'une prolongation de l'arrêt jusqu'au 19 décembre 2012 avec reprise prévue le 20 décembre suivant (au vu des pièces de l'intimée et du bordereau de pièces
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007736930
4 mars 1988
4 mars 1988
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 24 mars 1986 et 23 juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER GENERAL ROBERT
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007843966
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Robert X..., demeurant rue du Presbytère à Grand-Bourg-de-Marie-Galante ; M.
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