société Vilquin, qui a sous-traité l'étanchéité de certains éléments à la société Sud Ouest étanchéité ; que la livraison ayant pris du retard, les sociétés X... et SPBL ont dû louer un hangar pour y stocker

le 12 février 2013, des agents des services des douanes ont procédé au contrôle des locaux professionnels de la société SMCR, à Douvrin (62), où ils ont constaté la présence de chaussures de sport stockées

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 février 2019), la société Financo (la banque) a consenti à la société [...] un crédit pour le financement d'un stock de véhicules, d'un montant de 200 000 euros en principal

de justice les 3 et 7 décembre 2009 puis à une saisie-contrefaçon, pratiquée les 5 et 22 février 2010 au siège de la société International Discount Developpement (la société IDD), qui ont révélé un stock

Cet entrepôt de 500m² vous permettra de vous garer facilement et trouver et emporter toute notre marchandise, avec un stock bien garni et disponible de suite.

Après avoir alerté à plusieurs reprises la société Speedy France sur les dysfonctionnements qu'elle aurait relevés entre les ventes et les stocks de celle-ci, la société GTM services aurait déposé une

Ericsson Mobile Communications AB, devenue la société Sony Mobile Communications AB (la société Sony), a procédé, auprès des sociétés de gestion collective concernées, aux déclarations de sorties de stocks

part, souscrit des fausses déclarations d'arrachage et de plantation de vignes, d'autre part, déposé des déclarations annuelles inexactes au titre des récoltes des années 1999, 2000 et 2001 et des stocks

par la société Groupama Chegaray et autres, qui, confiée pour entreposage à la société Cotrama, laquelle s'était substituée la société SATM, assurée auprès de la société la Bresse Assurances, a été stockée

son obligation d'assiduité à la formation en cessant d'assister aux cours à compter du mois de mai 2003 et que ce dernier a unilatéralement décidé d'arrêter sa formation de "responsable logistique et stocks

montant ; que pour pallier les difficultés financières de la société, un protocole de restructuration est intervenu le 30 octobre 1995 prévoyant, notamment, en faveur de la banque, le nantissement de stocks

X..., en s'engageant à verser en trois fois 250 000 francs après avoir procédé la veille à un inventaire du stock pour 121 000 francs ; qu'ils ont versé trois acomptes échelonnés conformément à ces accords

extérieures ; qu'en ne recherchant pas en l'espèce si elle n'avait pas seulement maintenu aux sociétés Lasserre les encours Dailly, dans l'attente des négociations entreprises pour permettre l'écoulement des stocks

, au paiement de la somme de 250 000 francs, en remboursement du chiffre d'affaires réalisé, lors de l'exploitation du fonds, la cour d'appel retient qu'il a été réalisé durant cette période avec le stock

du 16 novembre 1995, motif pris d'une transaction intervenue entre la société Bramley, d'une part, et les sociétés Adam X... et Ukal, d'autre part, autorisant notamment ces dernières à écouler leurs stocks

A compter du printemps 2014, la société Alves s'est plainte de retards de livraison, puis de rupture de stocks, et courant septembre 2014 de n'avoir aucune information sur les nouvelles collections 2015

[L] ont soumis un rapport d'analyse de la valorisation des stocks des sociétés cédées établi le 30 juillet 2007, à leur demande, par la société Optimum, cabinet d'experts-comptables.

Le contrat de cession prévoyait la revente au cédant des parts de la société cédée CMB Location ainsi que le stock de véhicules détenu par cette société. 3.