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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
67f56594bbf04ef7857ba276
7 avril 2025
7 avril 2025
[D] [R] a acquis en juillet 2017 une moto de modèle YAMAHA FZS FAZER 1000 cm3.
Source officielleCour d'Appel
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7 décembre 2004
7 décembre 2004
Pierre X... a été victime, le 26 novembre 2000 à SAINT-MARTIN-DE-CRAU (Bouches-du-Rhône), d'un accident alors qu'il circulait sur sa motocyclette Yamaha, heurtant un troupeau de moutons appartenant à M
Source officielleSociale A salle 1
643e357183146e04f531ebb8
14 avril 2023
14 avril 2023
ESPACE MOLINEL ASSURANCE IARD [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yamin AMARA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2941436-3252449
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Azerbaijan (no. 50187/06) The applicants, Nail Humbatov and Yadigar Mirzayev, are Azerbaijani nationals who were born in 1941 and 1952 respectively and live in Baku.
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[C] [V], propriétaire d'une moto de marque Yamaha modèle FZ8 qu'il a assuré auprès de la compagnie d'assurance AMF assurances, a été victime, le 29 novembre 2018, du vol de sa moto pour lequel il a déposé
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6879d5f42db7cac9e5eb494e
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[V] [X] né le 20 mai 1956 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Yaniras Vallejo-Fargues, avocat de permanence, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65af6b31b6c6260008b5320a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
trente jours à compter de la signification de la présente décision le matériel suivant : ' 1 console QL5 selon procès-verbal de réception signé le 19 juin 2014 par la société On Live et la société Yamaha
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505696_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
D..., représentée par Me Yamova, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 18 août 2025 par lesquelles le préfet lui a fait obligation de quitter le territoire français, ; 2°) de mettre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009b
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Luc X...un moteur de marque Yamaha 115 chevaux de l'année 2002 pour la somme de 4 000, 00 euros, versée en espèces.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC002261112
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Monastyrysche District Court of Cherkasy Region, 01.11.2010 Not enforced 24894/13 18/03/2013 Ida Yakivna LOSKUTOVA 01/09/1937 Mariupol Donetsk Administrative Court of Appeal, 06.12.2011 Not
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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13 avril 2023
13 avril 2023
Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Elisabeth Phily, avocat au barreau de Brest, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 26 janvier 2023 tenue par Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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18 avril 2024
18 avril 2024
Localité 14] [Adresse 6] [Localité 5] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 30 décembre 2022 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 22 février 2024 tenue par Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6622096f9ce1420008389861
18 avril 2024
18 avril 2024
Représentée par Me Patrick Delbar, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Candice Soonekindt, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 22 février 2024 tenue par Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce142000838987f
18 avril 2024
18 avril 2024
Alban Poissonnier, avocat au barreau de Lille avocat constitué aux lieu et place de Me Jean-Louis Poissonnier, avocat au barreau de Lille, DÉBATS à l'audience publique du 08 février 2024 tenue par Yasmina
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66ff85f1a4ff9ec259c09ada
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C/ URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juin 2023 par le Pole social du TJ de CHARTRES N° RG : 22/00028 Copies exécutoires délivrées à : Me Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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24 avril 2025
24 avril 2025
Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Laurence Maillard, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2025 tenue par Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2447c7caf29d4c4fb9
3 avril 2025
3 avril 2025
nationalité Française [Adresse 8] [Localité 9] Représentés par Me Stéphane Robilliart, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 29 janvier 2025 tenue par Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a22636ecdc6046d473944c3
4 juin 2026
4 juin 2026
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Peirenboom, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué, DÉBATS à l'audience publique du 04 février 2026 tenue par Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68d62528f345149cf84d2bad
25 septembre 2025
25 septembre 2025
avocat au barreau de Paris, avocat plaidant, substitué par Me Eloise Blanc, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb87e405357f749ea9c2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina
Source officiellePage 64 sur 95