et leur positionnement en " V " ; que la position de deux véhicules devant celui des victimes est conforme à celle vue par Aurélie A... épouse B... lors de son arrivée sur place ; que manifestement ces

Ces caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son ornementation" ; que le règlement n° 1400/2002 de la commission en date du 31 juillet 2002 relatif à la concurrence sur le marché

[F], de nationalité française, a été blessé dans un accident de la circulation survenu au Portugal et impliquant un véhicule immatriculé et assuré dans cet État. 2.

[X], de nationalité française, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule immatriculé dans cet Etat. 2.

pourvois ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un renseignement, recueilli le 28 octobre 2015, relatif à l'arrivée imminente d'un véhicule

a rejeté l'exception de nullité du procès-verbal du 4 octobre 2004 et déclaré Hervé X... coupable de la contravention d'excès de vitesse d'au moins 20 km/h et inférieur à 30 km/h par conducteur de véhicule

[V], un véhicule de marque Nissan, modèle Qashqai, diésel et immatriculé [Immatriculation 4], au prix de 8 400 euros TTC. La commission de M. [V] s'élevait à 1 600 euros.

Fabrice contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre B, en date du 15 février 1991 qui, pour homicide et blessures involontaires, conduite d'un véhicule malgré la suspension de son permis

que les parties civiles sont recevables et fondées à demander, même en cause d'appel, le bénéfice des dispositions de l'article 470-1 du Code de procédure pénale ; que M. et Mme Y..., passagers du véhicule

de la compagnie suisse ayant affirmé avoir agi sur les instructions du prévenu; qu'en l'état de ces constatations, la preuve de l'utilisation dans l'intérêt de la société des commissions versées par

Norddine X... a perdu le contrôle de son véhicule et a provoqué plusieurs collisions occasionnant des blessures à son passager arrière et endommageant notamment le véhicule, immatriculé au Luxembourg,

, 9 jours après la saisine de la commission de surendettement, sans l'accord de ses créanciers ou du juge, ne constituait pas un motif de déchéance du bénéfice de la procédure de redressement, la cour

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 18 décembre 1996, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, refus d'obtempérer, mise en danger d'autrui

ayant franchi le péage, usager de l'autoroute et débiteur du montant du parcours, et non le propriétaire de ce véhicule ; qu'en jugeant fondé sur une cause réelle et sérieuse le licenciement de M.

T... a été identifié comme le conducteur d'un véhicule Fiat Doblo ; qu'une première tentative d'interception a échoué et que le véhicule a fait des embardées et slalomé sur la chaussée pour empêcher tout

X..., qui conduisait un véhicule automobile, a été blessé dans une collision avec la motocyclette de M.

passager transporté sur la motocyclette appartenant à son père, assuré auprès de la Mutuelle générale française accidents (MGFA) devenue la Mutuelle du Mans, a été blessé le 29 juillet 1981 lors de la collision

, et d'entamer la surveillance du véhicule puis de l'intercepter ; que le dispositif LAPI a simplement permis aux fonctionnaires de police de découvrir le véhicule qu'ils recherchaient dans le cadre des

, que le corps était resté accroché au capot du véhicule puis était retombé avant l'arrêt de la voiture, avait roulé à l'avant du véhicule ; qu'il déclarait à l'audience que le véhicule s'était arrêté

la circulation, de sa constitution de partie civile dirigée contre Y..., conducteur d'un camping-car impliqué dans ledit accident ; " aux motifs qu'il n'existe aucune certitude sur la vitesse du véhicule