3 du même règlement répute parties communes "l'entrée de l'immeuble, ses portes, les escaliers (y compris l'escalier d'accès au terrain) en sorte que les charges d'entretien desdits escaliers sont donc

Il en résulte que le mécanisme pour monter ou descendre les escaliers est nécessairement perturbé par la variation de hauteur de cette marche, ce qui rend l’escalier dangereux.

actions des 16 et 19 juin 2014 mais qu'il dément toute entrave à la liberté de travail des salariés non-grévistes, que l'employeur fait valoir que la présence au sein du Centre opérationnel Escale

: SARL EURO IMMOBILIA PROMOTION prise en la personne de son gérant y domicilié es qualité [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE

Elle occupait, dans le dernier état de la relation de travail, un emploi de technicien escale. 2.

[K] du principe selon lequel elle lui devait le prix de la différence et du montant de cette dernière -s'agissant de l'escalier ouest : son implantation a été modifiée avec l'accord de M.

Elle estime, qu'aucune réglementation impose un sens effectif des escalators.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 1996), que, bousculée dans un escalier par un camarade, Sophie X..., élève de 6e d'un collège, est tombée et s'est blessée

immobiliers du département du Rhône que celle-ci est applicable aux seuls salariés chargés de la surveillance et de l'entretien d'un ensemble immobilier comportant au moins 50 logements ou 4 montées d'escaliers

en fonction de la superficie de ce nouveau lot ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne l'association syndicale libre du Domaine de l'Escalet

G, escalier 44 G à Villenave-d'Ornon (Gironde), 6°) de Mlle Chantal, Emilienne Z..., demeurant résidence Sarcignan, bâtiment G, escalier 44 D, à Villenave-d'Ornon (Gironde), 7°) de M.

Sur la responsabilité des constructeurs Au titre de la reprise de l'escalier (désordre 2.5.1) Le tribunal a considéré que si l'escalier présentait des imperfections, il était néanmoins conforme

Les désordres affectant les escaliers relèvent donc de la garantie décennale.

privative d'une partie de la toiture-terrasse de l'immeuble, affecté dans son intégralité au lot appartenant à Mme X..., sous réserve de l'autorisation du syndicat des copropriétaires d'édifier un escalier

Le 26 mai 2015, la société Océan a écrit à la SCI LT pour se plaindre de ne pouvoir disposer d'un accès à usage professionnel à l'escalier extérieur de l'immeuble sur lequel elle ne bénéficiait que d'une

sur la cage d'escalier, lequel présente un intérêt patrimonial reconnu.

[T] que ce dernier est tombé seul dans les escaliers de M.

[...] qui ne dispose que d'un seul accès à la voie publique, en l'espèce sur la rue du commerce par la façade avant de l'immeuble ou par un passage sur la parcelle [...] sur laquelle est installé l'escalier

[M] devant le Tribunal d'instance de Paris 1er pour obtenir paiement notamment de la somme de 8.070,45 euros au titre des charges et travaux de réfection des escaliers impayés au 15 juin 2012, outre une

un courrier lui interdisant l'accès du public dans son immeuble, sous peine d'arrêté de péril, eu égard au risque d'effondrement du plafond dans la salle de restaurant et à l'important dévers de l'escalier