en congés selon les feuilles individuelles.

L'unique consigne et support à sa disposition est une grille définissant des cadences mieux payées dès lors que les poignées font plus de 500 grammes » ; que concernant les poignées, à la question des

. ; qu'en effet, étant admis que le procès-verbal, faute d'être signé, n'est pas probant, il convient de se référer à la feuille de présence qui est régulière et qui fait foi par les émargements et la

brisait les scellés de douanes, afin de permettre le transbordement de la marchandise dans un autre camion ; qu'à cette occasion, un faux cachet de la société France Handling Export était apposé sur la feuille

Le grief relatif à l'absence de feuilles de pointage est donc établi.

[A] a voté lors de l'assemblée générale litigieuse et a émargé la feuille de présence sans avoir été désigné comme mandataire de son épouse auprès du syndic.

Il résulte de la feuille de route hebdomadaire remplie par M.

Il conteste avoir signé les feuilles de temps produites par l'EURL X....

Ces feuilles d'émargement font partie des documents que les organismes collecteurs sont tenus de produire aux agents chargés du contrôle prévu aux articles L. 6362-5 à L. 6362-7. ". 19.

leur travail, leur fournissait l'équipement et les matériaux nécessaires à la tâche qu'elle leur avait confiée et contrôlait la réalisation de leurs travaux ; que, par ailleurs, les travailleurs en question

encore souples ; qu'on ne rabote pas des feuilles ; que ces feuilles finiront par s'entasser sur le disque, sous forme de bourre, obturant les ouvertures d'évacuation des copeaux ; que la fréquence

hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand sur sa demande d'accès à des documents administratifs du 12 juin 2023 ; 2°) d'enjoindre au CHU de Clermont-Ferrand de lui communiquer la copie des feuilles

Les demandeurs font également valoir un abus de majorité, le cumul et la nullité des mandats ainsi que l’absence de la feuille de présence, sans autre précision sur les éventuelles irrégularités.

là depuis des mois ; que d'autres dysfonctionnements ont été constatés, dont à Corbeil, ce qui a donné lieu à deux jugements du Conseil de Prud'hommes ; que la direction a été interpellée sur cette question

qui encombrent leur gouttière, ainsi que de la chute quotidienne d’une grande quantité de feuilles, branches et glands sur leur terrain.

de paie, l'une en sa qualité de directeur général responsable et l'autre en sa qualité de membre du comité de direction, qu'en janvier 2006, [H] [V] a eu deux feuilles de paie, l'une en sa qualité de

C/ sur le rappel de primes de pneu, d'accident, d'entretien et d'assiduité : Monsieur [N] affirme que l'employeur ne lui payait pas les primes en question.

. - l'état des comptes des copropriétaires ainsi que celui des comptes du syndicat des copropriétaires - la feuille de présence de l’assemblée générale du 1er juin 2024; - dire n'y avoir lieu à écarter

En l'espèce, pour justifier de sa demande Monsieur [B] [S] verse aux débats': - Les fiches de salaire de 2015 à 2019 (pièce 1), - 42 feuilles de présence (pièce 3), - 7 relevés de l'année 2015, et 5

sur l'original et 99 feuilles sur la copie'».