MANUFACTURIERS Sièges et leurs parties 31.00.11 31.00.12 31.00.13 31.00.14 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges) 31.00.20 Parties et accessoires d'instruments de musique 32.20.20 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles-réduits et jeux

Article Annexe

—

Limites : l'écriture des réactions chimiques mises en jeu dans les dosages n'est pas une compétence exigible. Le cycle de l'eau dans la nature ; enjeux planétaires. Critères physicochimiques de potabilité.

Article Annexe III

—

. - Jeu excessif, étanchéité aux grosses pluies non assurée : 0,05. - Etanchéité satisfaisante et peintures de plus de 10 ans : 0,10. - Bon état de fonctionnement et peintures de moins de 10 ans : 0,30.

LEGIARTI000023420454

—

manège. 92.4 ZA Agence de presse y compris journalistes et photographes indépendants. 92.6 AA Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6 CH et 92.6 CI). 92.7 AA Jeux

LEGIARTI000023420422

—

. ― Graveur en médailles et monnaies. 36.2CB 2,20 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36.4ZA 2,60 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36.5ZG 2,60

LEGIARTI000026909531

—

. ― Graveur en médailles et monnaies. 36.2CB 2,10 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36.4ZA 2,80 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36.5ZG 2,80

Article Annexe I

—

JEU DANS LA DIRECTION 2.3.1. JEU DANS LA DIRECTION 2.6. DIRECTION ASSISTÉE ÉLECTRONIQUE 2.6.1. DIRECTION ASSISTÉE ÉLECTRONIQUE 2.7 RIPAGE 2.7.1. RIPAGE 3.

Article Annexe 2

—

Construction du sens Les observations, les jeux de rôles aident à repérer et comprendre les phénomènes d'interprétation au travers de l'analyse des interactions.

Article 2-1

—

décret, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, dans le cadre des grands rassemblements de personnes ayant pour objet d'assister à la retransmission d'évènements, dans le cadre des jeux

Article L2334-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

du tarif de stockage de la taxe sur les installations nucléaires de base concourant à la gestion des substances radioactives mentionnée à l'article L. 433-1 du code des impositions sur les biens et services, des prélèvements sur le produit brut des jeux

Article ÉTAT A

—

exploités par la Française des jeux (hors paris sportifs) 2 888 228 902 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 835 361 391 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques 395 008 688 1788 Prélèvement sur les paris sportifs

Article Etat A

—

Taxe sur certaines dépenses de publicité 26 000 000 1780 Taxe de l'aviation civile 0 1781 Taxe sur les installations nucléaires de base 577 000 000 1782 Taxes sur les stations et liaisons radioélectriques privées 25 750 000 1785 Produits des jeux

LEGIARTI000051149699

—

Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux. Création numérique. Musicologie. Patrimoine et musées. Archives. Direction de projets ou établissements culturels. Industries culturelles. Mode. Humanités et industries créatives. Mathématiques.

Article Annexe II

—

39 200 000 328 496,00 Taxe sur les conventions d'assurance 1 227 500 000 10 286 450,00 Taxe sur la publicité 146 600 000 1 228 508,00 Taxe sur les jeux

Article Annexe I

—

et alcools importés 496 828 363 4 163 421,68 Taxe sur la production de boissons alcoolisées 38 789 603 325 056,87 Taxe sur les conventions d'assurance 1 149 633 336 9 633 927,36 Taxe sur la publicité 118 032 098 989 108,98 Taxe sur les jeux

Article Annexe I

—

182 167 814 386,56 Taxe de développement local 1 755 064 122 14 707 437,34 Taxe de consommation sur les tabacs et alcools importés 292 896 063 2 454 469,01 Taxe sur les conventions d'assurance 1 146 367 216 9 606 557,27 Taxe sur les jeux

Article GA 18

—

Sont également interdites les activités suivantes : - les bibliothèques, centre de documentation ou d'archives, les salles de danse et de jeux ; - les magasins de vente non équipés d'un système d'extinction automatique ; - les salles d'exposition non

Article 226-3.17

—

Lorsqu'on utilise dans une installation frigorifique un agent réfrigérant dangereux pour les personnes, il convient de prévoir deux jeux au moins d'appareils respiratoires autonomes, dont l'un doit être placé à un endroit qui ne risque pas de devenir

Article 68-11

—

Des règles du jeu énoncées en français, la valeur unitaire des mises, les combinaisons gagnantes et le montant des paiements qui s'y rapportent doivent être affichés ou mis à la disposition de la clientèle.

LEGIARTI000042523359

—

909 334 945 16 000 227 Taxe spéciale spécifique de consommation 1 345 926 413 11 278 863 Taxe de consommation sur les tabacs et alcools importés 336 962 542 2 823 746 Taxe sur les conventions d'assurance 1 243 907 384 10 423 944 Taxe sur les jeux

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