Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
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EXTRAIT
LEGIARTI000030251597
Le système de feux est composé : - d'un feu de position fixe blanc ; - d'un feu de position rouge, avec une fréquence d'éclats supérieure ou égale à 40, mais inférieure ou égale à 100 cycles par minute.
Article Annexe IV
EP3/UP3 – vente, commercialisation Durée 30 minutes Coefficient 3 Finalités de l’épreuve Cette épreuve pratique et orale consiste, à partir de produits aquatiques présentés sur l’étal, à évaluer l’aptitude du candidat à assurer : - la réorganisation d'un
Article Annexe IV
Au cours de l'oral dont la durée maximale est de quinze minutes, le candidat sera amené à répondre à des questions en liaison directe avec le contenu mathématique du dossier.
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
(221-II-2/07.4) Si ce dispositif existe la durée maximale de la mise hors service est-elle limitée à trente minutes ? (221-II-2/07.4) IL.
LEGIARTI000033287856
Articles 135-3 à 135-5 Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'office de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres
Article Annexe 228-4.A.1
(228-4.19 § 4) Si ce dispositif existe la durée maximale de la mise hors service est-elle limitée à trente minutes ? (228-4.19 § 4) IL. Lutte contre l'incendie. 1 2 3 4 IL 1.
Article ANNEXE IV
-absence de dépôt du rapport réalisé par le candidat ; L'oral -identifier son rôle au sein d'une entreprise, d'un groupe au regard du problème technique à résoudre ; Au cours de cette présentation, d'une durée maximale de 10 minutes, les évaluateurs n'interviennent
Article Annexe 1
La période d'échauffement de l'installation est la plus courte possible (maximum 10 minutes) jusqu'à obtention des températures de fonctionnement souhaitées, 120, 200, 300, 400 °C.
Article Annexe IV
EVALUATION Epreuve écrite 1 QCM de 40 questions portant sur l'ensemble du programme 40 minutes Epreuve écrite 2 Rédaction d'une notice technique de sécurité, à partir de plans portant sur un groupement d'établissement non isolés de 1re catégorie
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
En cas de discordance entre les plaintes respiratoires et les paramètres fonctionnels de repos normaux, un test de marche de 6 minutes peut être effectué et/ou une épreuve d'effort (avec VO2 max) en l'absence de contre-indication.
LEGIARTI000028182007
œuvre des articles 1er et 2 du présent cahier des charges, les résultats des mesures des indicateurs de qualité de service mentionnés à l'article 3 et détaillés aux 1 et 2 de l'annexe I, les statistiques d'usage et une évaluation du prix moyen à la minute
Article Annexe
212-23 du code du cinéma et de l'image animée ― à chaque tarif pratiqué pour la séance, un même code tarif ne pouvant se voir affecter plusieurs prix) ; 5° La date et l'horaire de début de la séance ; 6° La durée prévue de la séance exprimée en minutes
LEGIARTI000033202197
Article 11 La minute du procès-verbal d'adjudication est signée sur-le-champ par le président et par les membres du bureau, ainsi que par les adjudicataires ou leurs mandataires, s'ils se présentent.
Article Annexe II
numéros d'identification du danger suivants : 20,22,30,33,40,50,80,90 et 99. b) Transport en vrac, ou véhicule pour le transport en vrac en ferroutage : Ecoulement en provenance des trappes de déchargement lorsque ce dernier est supérieur à 2 litres par minute
Article Annexe
supports / documents / situations Stratégies - instructions et consignes - expressions familières de la vie quotidienne - présentations - indications chiffrées - récits - situation de classe - enregistrements audio- vidéo inférieurs à une minute
Article Annexe Ib
. - Coût minute de l'entreprise. - Temps prévisionnel (temps passé ou estimé). - le calcul est conforme et en rapport avec les données fournies.
Article Annexe I
Les classifications sont exprimées en minutes (30 : une demi- heure). Les justificatifs attestant des propriétés de résistance au feu sont conservés dans le dossier "installations classées", prévue au point 1.4.
Article Français
Le compte rendu : préparé, il est limité dans sa durée (quelques minutes) et peut porter sur une lecture, sur un document écouté ou vu, sur une visite.
Article Français (suite)
Ces exercices sont de durée très limitée (quelques minutes).
Article Annexe I
Les classifications sont exprimées en minutes (120 = 2 heures et 15 = 1/4 d'heure). 2.4.3.
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