Antonio X le 30 juillet 2003 par le directeur de l'établissement, la sanction de l'exclusion temporaire de fonction de deux ans avec une période de sursis de 12 mois ; 2°) de mettre à la charge de M.

X... est propriétaire de locaux à usage commercial dont la société Bourgeais-Larroche-Saint-Antonin est devenue locataire ; que celle-ci ayant apporté des modifications aux lieux loués sans l'autorisation

#Azienda Agricola Disarò Antonio e.a. contre Cooperativa Milka 2000 Soc. coop. arl.#Demande de décision préjudicielle: Tribunale ordinario di Padova - Italie.

#Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio pret Iekšējā tirgus saskaņošanas birojs (preču zīmes, paraugi un modeļi).

#Antonio Crispoltoni m.fl. mod Fattoria Autonoma Tabacchi og Donatab Srl.#Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Pretura circondariale di Perugia og Pretura circondariale di Caserta - Italien.

#Azienda Agricola Disarò Antonio e.a. contre Cooperativa Milka 2000 Soc. coop. arl.#Demande de décision préjudicielle: Tribunale ordinario di Padova - Italie.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Antonin X... a été placé sous le régime de la tutelle par jugement du 27 juin 1989

X... a été mis à la disposition de la société Antoni voyages par l'entreprise de travail temporaire ECS pour effectuer différentes missions ayant pour motif un accroissement temporaire d'activité et le

Charles Edouard, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 1er septembre 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies

grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement prononcé le 25 octobre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de VESOUL, en ce qu'il avait rejeté la fin de non-recevoir, condamné solidairement Antonio

accord amiable signé par celles-ci ou d'une décision de justice, que toutefois, tous ces éléments constituaient des indices qui n'étaient pas recevables comme mode de preuve en l'espèce étant précisé qu'Antonia

degli agricoltori di Firenze, Unione pratese degli agricoltori, Consorzio produttori dell'olio tipico di oliva della provincia di Firenze, Francesco Miari Fulcis, Bonaccorso Gondi, Simone Giannozzi e Antonio

. # Antonio Crispoltoni m.fl. mod Fattoria Autonoma Tabacchi og Donatab Srl. # Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Pretura circondariale di Perugia og Pretura circondariale di Caserta - Italien. # Fælles

la société PGO automobiles et autres Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de la société PGO tendant à lui faire défense de payer la prétendue créance réclamée par Maître Antonio

Antonio X..., qui est antérieure ; que de plus, la SARL SN S2EI a elle-même produit aux débats un contrat daté du 16 mars 2005 conclu avec la société AMEC SPIE Belgium n. v.

Antonio J...

En 2017, la commune de Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne) a entrepris de faire construire une école élémentaire.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

xa0;   COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME   PREMIERE CHAMBRE                         Requête n o 28761/95     Antonio

COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME   PREMIERE CHAMBRE                     Requêtes n os 28762/95, 28764/95 et 28765/95       Antonio