CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 878 résultats pour « Barny »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2001100_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Deflinne, premier conseiller ; * et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 1er octobre 2018, M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2101937_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2103732_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

BARNIER La République mande et ordonne à la ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2400553_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - les observations de Me Gandolfo,

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2400731_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Minne, président de chambre, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Lévesques, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402873_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Deflinne, premier conseiller, et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Le fils de Mme B..., A...

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2403192_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Après la présentation du rapport, ont été entendues, au cours de l'audience publique, les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402608_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Minne, président de chambre, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404796_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Deflinne, premier conseiller, les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, et les observations de Me Le Baube pour l’INSA de Rouen.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404277_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2406987_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - les conclusions de Mme Le Roux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bardy, représentant les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408158_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 22 octobre 2024 et le 30 décembre 2024, la SARL Brezeme Entreprise et Promotion représentée par Me Barnier demande au juge des

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2501149_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2501323_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Minne, président de chambre, et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Le foyer fiscal que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304811_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Barnier, représentant la société LDS concept qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens, et de Me Linditch, représentant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1105JUD003654897

Admin. suprême

5 novembre 2002

5 novembre 2002

The expert report assessed (a) the inhabitable parts of the property and (b) the non-inhabitable parts, namely the barn and cowshed.

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b6f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

. ; " - que Roland E... dont l'activité de conseil n'est pas critiquable en soi, apparaît en réalité notamment dans la gestion des relations avec la banque Du Barry, comme l'interlocuteur privilégié

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0321DEC005519800

Admin. suprême

21 mars 2002

21 mars 2002

s8CB198EC { width:204.12pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 55198/00 by Barry

Source officielle
CA

4e chambre

627a01a2dd6bd9057dc56dda

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY

Source officielle
CA

4e chambre

62833c565a52a8057d991965

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY

Source officielle

Page 65 sur 144

← PrécédentSuivant →