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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6163014e4c6681071edf67c4

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

[Localité 5] (PAYS-BAS) représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL ANDRE BERTRAND & ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocats au barreau de PARIS SA BEAUTE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e573a90e2901d10fa4eaaf

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle souligne que la vente de produits parfumerie, de beauté et les soins de beauté est expressément visée dans la liste des secteurs S2.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016821

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

accrue du fait de sa renommée, que la requérante illustre au travers des pièces qu'elle produit et notamment un sondage Ifop (pièce n° 5.2, annexe 5.3) selon lequel « 91% des utilisateurs de parfum beauté

Source officielle
CC

civ2

61372107cd580146773f0662

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Didier SAINT PE, demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., maison Faraud, Gigondas, Beaulf de Venise (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988, par la cour d'appel de Nancy (3e

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00475

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Mollard, conseillers, Mmes Le Bras, Lion, Comte, Lefeuvre, Tostain, Bessaud, Bellino, conseillers référendaires, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90345

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Michel BEAULIER, Avocat Général, Débats L'affaire a été débattue le 5 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX ;

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2300179_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

En quatrième lieu, elle soutient qu'elle est entrée en France en 2022 avec ses parents et ses deux frères et sœurs pour y solliciter l'asile, que son frère Besart présente une tétraplégie et que l'état

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1d99ecdc6046d4729c5cd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 03/04/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2024074242 ENTRE : SAS BIEN-ETRE-PRIVE.COM, dont le siège social est MAISON & BEAUTÉ

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154763

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

secrétariat le 2 octobre 2015, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des pièces suivantes relatives à la mise en concurrence d'un poste d'inspecteur sous le n° DRH-BESAT-I.G

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717930d395d6ba9f2ab990

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BEAUTE représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c1dfde5caae99bd042

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a2410c7ca18b0008e5843e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LE BAR A BEAUTE BY SO GIRLY [Adresse 2] [Localité 4] Sur appel d'un jugement du 16 Décembre 2022 du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01081

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué statuant sur renvoi après cassation (Soc., 15 juin 2011, n° 10-25.282), que la société Yves Saint-Laurent Beauté

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f66d5

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

Attendu que le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Lille, 16 janvier 1991), le contrat de travail de Melle X... embauchée par la société Marecor le 10 novembre 1988 en qualité de conseillère de beauté

Source officielle
CC

civ3

61372219cd580146773fa3e3

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

demeurant 8, Place Gabriel Péri à Nanterre (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre), au profit de la société civile immobilière Beauté

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50268

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

La société Antonio Puig (APSA), société de droit espagnol (SAU),dont le siège est [Adresse 2]), venant aux droits des sociétés Beauté prestige international (BPI) et Noms de code, a formé un pourvoi le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff7

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

pour les cheveux, shampoings, dentifrices, produits d'hygiène désinfectants, produits antiparasitaires, parasiticides à usage humain et vétérinaire et no 1 230 395 pour les préparations de produits de beauté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69eb56e4cdc6046d475ee148

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

contradictoirement et en premier ressort, Attendu qu'à la date du 09/04/2026, Madame [O] [X] - [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le numéro : 853 505 907, institut de beauté

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936173

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

A était propriétaire de 95 % du capital de la SARL Saint-Hilaire Parfums Beauté, et gérant de la SCI Saint-Hilaire dont 90 % du capital était détenu par Mme C, née B ; que la SCI Saint-Hilaire a contracté

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa348ecdc6046d47aa91dc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

société FORTUNAE SARL, identifiée sous le n° 812 872 703 RCS BORDEAUX (2015 B 3112), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de coiffure, de soins du cheveu, d'esthétique et de beauté

Source officielle

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