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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

64b8d0a2a5d4a205dbc5cddd

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Au sujet de son état psychique, il a expliqué qu'il était HPI, de sorte que son cerveau et ses émotions fonctionnaient différemment, qu'il y avait un décalage de compréhension entre lui et les autres,

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

6305bf3d36772dc563366386

Appel

19 août 2022

19 août 2022

FRANKLIN BACH ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE GTA REUNION [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 9

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6274bd6f2799a9057d5dd2e6

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

SOCIETE D'INFRASTRUCTURES DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d800cbcdc6046d47af9582

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La littérature médicale indique d’ailleurs que la leucoaraiose est une atteinte des petits vaisseaux sanguins du cerveau qui peut aboutir à une démence vasculaire, au demeurant distincte de la démence

Source officielle
TJ

JEX

6a0f7b95cdc6046d477ee590

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le second document rapporte un cancer métastasé (poumon, cerveau, glandes surrénales et os) ayant évolué entre octobre 2024 et juillet 2025.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fd9a7314f225b9b1919b28c

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Il était indiqué par ces médecins que [D] [W] avait été opéré et traité d'un cancer du poumon en 2009 puis d'une tumeur au cerveau le 15 décembre 2010 ; qu'il avait été hospitalisé en psychiatrie en juillet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Focuser closing et pragmatique" , "Non, Lis mon mail et réfléchis deux fois avant de créer encore un pb, pollution et perte de temps en m'envoyant ce type de demande" ; "Assez de noeuds au cerveau et mail

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b1757618d

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

résultat de manoeuvres équipollentes au dol et d'un abus de faiblesse l'ayant déterminé à établir cet acte ; qu'il prétend que le défunt, qui souffrait depuis 1994 d'une pathologie dégénérative du cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

X... dont souffre Mme L... est due à un défaut d'oxygénation de son cerveau (hypoxie) survenue soit au décours de l'opération, soit en post opératoire ; qu'il ressort des énonciations du rapport d'expertise

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208819_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

d'une part, qu'il est atteint d'une " sinusite chronique " dont le défaut de prise en charge pourrait entrainer de " graves complications, avec un risque d'extension aux os, aux yeux, aux méninges, au cerveau

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:462044.20220516

Admin. suprême

16 mai 2022

16 mai 2022

Si, au cours de la première audience, qui s'est tenue le 17 mars 2022, soit deux mois et demi après l'accident, les médecins en charge du patient, tout en indiquant que les parties endommagées du cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501067_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

l'absence de toutes précisions apportées en défense par le centre hospitalier de Perpignan, que la patiente présenterait des lésions hémorragiques graves et irréversibles, que le tronc cérébral ou le cerveau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162a73ff901d4f689722e6c

Appel

25 février 2013

25 février 2013

la victime est précise quant aux propos tenus : je vais te faire licencier, tu vas foutre le camp de cette boîte, connard, salope, tu n'es qu'une merde, tu ferais bien de te faire greffer un cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01807

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Mme Y... considère avoir eu un lavage de cerveau par ce responsable d'agence pour la décider à ne pas mener sa grossesse à terme.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200320_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02579_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire, enregistré le 21 février 2024, la société GTA Mayotte, représentée par la SELAS Fidal, agissant par Me Cerveaux, conclut : 1°) au rejet de la requête en tierce opposition ; 2°) au rejet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101645_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

ressort toutefois des éléments annotés au dossier médical que le 29 août au matin, elle souffrait d'une désaturation en oxygène et d'une tension artérielle très faible ayant pour effet de priver son cerveau

Source officielle
TA

Formation plenière

DTA_2024938_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Dans ces conditions, et en admettant même que la mauvaise manipulation de la pince " trois points " enserrant le cou de l'animal plutôt que le cerveau ou le non-respect de certaines règles d'hygiène soient

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02711_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

frontale gauche avait pour cause un " placement très haut du cathéter avec un orifice de ce cathéter qui est en face d'un sillon et lors du lavage de la cavité, du sérum physiologique a pénétré dans le cerveau

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03288_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2019, la société Grands travaux austral, devenue société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) de réformer

Source officielle