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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85656
28 février 2001
28 février 2001
LA HAUTE-MARNE 269, Faubourg Croncels B P 502 X 10080 TROYES CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE CHASSAGNON CHEVALOT-SYLVESTRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2402196_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En premier lieu, par un arrêté du 30 novembre 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du 4 décembre 2023, le préfet de Saône-et-Loire a donné délégation à Mme Agnès Chavanon
Source officielle2ème Chambre
668f76c89b65e642c587852e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il ajoute que la présence de chevrons sur la route délimitait les voies de circulation et énonce que le contre-sens fautif caractérisé de Madame [T] est lié à un défaut de maîtrise entraînant une perte
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SARL Etablissements L Rustin, la SAS Simop a établi un devis, le 19 avril 2018, portant sur la fourniture d'un moule de capot avec deux empreintes, d'un moule E163450-00001 avec deux empreintes en chevron
Source officielle4ème Chambre
5fcaa9460d53aea03406f4ff
2 juillet 2020
2 juillet 2020
charpente bois- rampant sur le bâtiment principal (8 914,64 euros) Il a été relevé des désordres dans les fixations de la charpente au gros oeuvre et dans le mode de calepinage des panneaux et des chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310451
12 novembre 2020
12 novembre 2020
contourné la grange sur le côté gauche, pour suivre le petit escalier en pierre et les eaux de pluie se sont infiltrées au niveau de la tête de mur du salon dans l'angle Ouest dans l'épaisseur des chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310327
17 octobre 2019
17 octobre 2019
M... n'a pas respecté le devis qui avait été établi selon le rapport Q..., et qui prévoyait la démolition complète de la charpente, du bâti et des chevrons ; que des éléments calcinés ont été laissés en
Source officielle3e Chambre B
6034443c1adbff351973431e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Celle-ci est revêtue de contre lattes en bois sur lesquels des chevrons ont été cloués. Sur ces chevrons, la couverture est constituée par trois rangs de bardeaux en mélèze.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0709DEC006417000
9 juillet 2002
9 juillet 2002
elle justifia ainsi : « Attendu toutefois que la succession des fautes d’imprudence commise par le requérant lors de ce vol ne sont pas admissibles de la part d’un commandant de bord chevronné
Source officielleCH1 Contentieux Général
69743e2acdc6046d4781a978
6 janvier 2026
6 janvier 2026
était également chargée de l’installation des platines pour support des capteurs photovoltaïques, lesquelles, selon les constatations faites par la société MOERIS, ont été fixées directement sur les chevrons
Source officielle1ère Chambre
63c10573bf9fd47c90a1370c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2019 ne correspondent aucunement à ceux ayant fait l'objet de l'injonction du tribunal d'instance, dès lors que lesdites travaux concernent seulement la "fourniture de lambris lazuré, fourniture demi-chevrons
Source officielleChambre 1-2
64a7af1e3bcaf505db69629c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
expliquent que les services municipaux ont constaté, le 17 août 2020, d'importantes fissurations d'une partie du mur de soutènement situé en limite de propriété et une instabilité d'une partie des chevrons
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62f49bb35d4cce05d41417a5
10 août 2022
10 août 2022
* toiture légère en tôles ondulées et plaques transparentes soutenues par des chevrons en bois résineux, pouvant générer une flexion au-delà des valeurs admissibles en cas de sollicitation extrême et
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a05
14 janvier 2025
14 janvier 2025
précisant notamment les dimensions de la véranda, la pente de l'extrados du toit, les caractéristiques d'isolation phonique du toit, les caractéristiques de la structure de la véranda, du chéneau, des chevrons
Source officielle1ère chambre
680b1a552364a383b77474c0
24 avril 2025
24 avril 2025
plusieurs endroits de la maison, tous les éléments de charpente fortement attaqués, - aucune marque de coups de poinçons réalisés précédemment, - des risques d'effondrement du faux plafond avec des chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300562
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Sur les demandes reconventionnelles présentées par les sociétés Holdim et Cap 50 : ( que) cependant ( ) les parties sont toutes des professionnelles chevronnées de la promotion immobilière et des ventes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300009
16 janvier 2020
16 janvier 2020
demander à voir exclure les livraisons réalisées par les fournisseurs ; que quant à la pratique se rapportant aux matériaux « enlevés magasin » et qui concerne le petit matériel (casques, colle, ciment, chevron
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033b339791ae766df96596b
21 avril 2017
21 avril 2017
limitative de responsabilité, qu'elle n'a pas commis de faute lourde puisqu'en effet, le système de surveillance n'était pas défaillant mais a été neutralisé, avant l'intrusion, par des malfaiteurs chevronnés
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096855
22 novembre 2016
22 novembre 2016
ou des actifs'; Considérant que l'article 2 stipulait, en substance, une promesse de cession par les groupes B et C au groupe A de leurs actions des [T] et de leurs parts sociales des SCI Trois Chevrons
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b542169482f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
d'indemnisation formulée à son endroit ; Considérant que Mme [R] a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve ; qu'en sa qualité de praticien chevronné
Source officiellePage 65 sur 83