n'ont pas été évacuées par le caniveau se trouvant devant le portail d'accès aux locaux, soit parce que son évacuation était obstruée, soit sous dimensionnée ; qu'en même temps, le débordement des chainons

MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LE 21 AOUT 1967, X..., OUVRIER DE L' USINE DE LA SOCIETE FIRESTONE FRANCE A BETHUNE, AVAIT ETE CHARGE D' ESSUYER DE L' HUILE SUR UNE MACHINE ET AVAIT RECU A CET EFFET LES CHIFFONS

Monsieur Emile, Willy Y..., demeurant à Paris (20e), ..., 5°) La société à responsabilité limitée IMO GROUP, dont le siège est à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., représentée par Monsieur Jean CHANON

Par des mémoires en défense enregistrés les 16 décembre 2022 et 26 avril 2023, le centre hospitalier de Condrieu, représenté par la Selarl Chanon Leleu associés (Me Leleu), conclut au rejet de la requête

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2023, la SCI Chalet Notre-Dame-de-la Croix, représentée par Me Chanon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le permis de construire

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mai 2022, l'EHPAD " Les bords de Seille ", représenté par la SELARL Chanon Leleu associés, conclut au rejet de sa requête et à ce que soit mise à la charge de

DUNEIGRE THIRY SCP PRIETO GILLET SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY ARRÊT du : 22 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 03031 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux de CHINON

pour le compte de sa société en Espagne ; que la production des contrats de fabrication prétendument passés le 24 avril 2002 et le 1er juillet 2002 entre la société espagnole et le fabricants (sic) chinois

l'immeuble du 11 de l'avenue de l'Angevinière, un groupe composé de Ludovic C..., Saber et Saïd D... et Mourad X..., en train de préparer des cocktails molotov avec des bouteilles, de l'essence et des chiffons

dressé le 13 novembre 2020 établissant que la teinte de la porte de garage n'est absolument pas uniforme, que la couleur n'est pas celle du bandeau et qu'en frottant la peinture de la porte avec un chiffon

marge ; d'autres restent muets sur ce point, alors que d'autres encore prétendent le contraire ; que, quant au moyen utilisé, certains soutiennent qu'ils faisaient le nettoyage des rouleaux avec un chiffon

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 octobre 2023 et 28 novembre 2023, la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par la SELARL Chanon Leuleu Associés, conclut au rejet de la requête et

Le 21 août 1996 alors qu'elle utilisait ce fer à repasser dans sa salle de bains Madame X... constatant qu'il semblait bouché à passé un chiffon imbibé de détartrant sur la semelle métallique du fer sans

les prévenus munis d'émetteurs-récepteurs radiophoniques guettaient les oiseaux, les dirigeaient ou les rabattaient vers les filets servant à leur capture à l'aide pour les uns de perches munies de chiffons

Popey, dont le centre est situé à environ 1,3 kilomètre du terrain d'assiette du projet, est constituée de plusieurs lieux-dits comportant un certain nombre de constructions, dont ceux dits G et Le Chillon

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le l1 janvier 2024, le 2 août 2025 et le 22 septembre 2025, la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Me Chanon, demande

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 mars 2024, le 25 août 2025, le 29 septembre 2025 et le 27 octobre 2025 la commune de Tassin la Demi-Lune, représentée par Me Chanon

. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 No-Pages APPELANT : Monsieur Jean-Michel X... ... ... 58120 CHATEAU CHINON VILLE Représenté par Me Vincent