CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

33 209 résultats pour « Heleno »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90543

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

cassation, Le Garde des Sceaux, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [U] [G], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90523

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

[J] [Y], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90526

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Rhône-Alpes, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90516

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

de [Localité 1], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Aviation Capital Group LLC, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90513

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société BPCE IARD, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90515

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

[S] [K], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90514

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

prévoyance Normandie, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [K] [V] épouse [I], ayant la SCP Krivine et Viaud pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90542

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [F] [C] divorcée [U], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire, pour avocats à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91010

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [T] [W] épouse [Y], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90837

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[F] [B], ayant SAS Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [C] épouse [B], ayant SAS Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90852

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[P] [W], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90845

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Valloire, ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90812

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Localité 2]-[Localité 1], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [W] [C], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90810

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[Z] [R], ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94f9f

Appel

15 août 2021

15 août 2021

D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du dimanche 15 août 2021 No RG 21/01043 - No Portalis DBVT-V-B7F-TZRK Magistrat délégué : Patrick SENDRAL, Conseiller assisté de Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94faa

Appel

15 août 2021

15 août 2021

D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du dimanche 15 août 2021 No RG 21/01041 - No Portalis DBVT-V-B7F-TZPY Magistrat délégué : Patrick SENDRAL, Conseiller assisté de Hélène

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007715869

Admin. suprême

16 octobre 1987

16 octobre 1987

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 juin 1983 et 6 octobre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Héléne Y... dite Hélène Z..., demeurant

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007798823

Admin. suprême

25 octobre 1991

25 octobre 1991

Vu, 1°, sous le n° 106 036, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 22 mars 1989 et 24 juillet 1989, présentés pour Mme Hélène Z

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230092

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

Vu, 1° sous le n° 332922, la requête, enregistrée le 21 octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hélène A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022446140

Admin. suprême

28 juin 2010

28 juin 2010

Frédéric Dieu, Maître des Requêtes, - les observations de Me Haas, avocat de Mlle Hélène A, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 65 sur 1661

← PrécédentSuivant →