AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff3
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff5
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affa
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller, siégeant
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b003
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300021_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistré le 6 janvier 2023 et le 21 septembre 2023, la Société Industrielle de Sucrerie, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300375
12 avril 2018
12 avril 2018
articles 1128, 1° et 1103 du Code civil, ensemble les articles 1583 et 1589 du Code civil ; Alors que, de cinquième part, le mandat exclusif consenti par Monsieur Z... à la Société Century 21 Lesueur & Horlin
Source officielle3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dbe
5 janvier 2023
5 janvier 2023
NICOLAI-LOTY-SALAUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0420 INTIMEE 3/ MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES (MFA) [Adresse 8] [Localité 11] Représentant : Me Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN
Source officielle4ème chambre
DTA_2503703_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Hourdin, président de la commission, de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10204
15 mai 2019
15 mai 2019
les risques de l'opération financée elle-même ; qu'en l'espèce, l'offre de prêt a été destinée à financer l'acquisition d'un terrain et la construction constituant ensuite une résidence locative à Hourtin
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d2
30 juin 2005
30 juin 2005
Jean Claude X... 12, rue Charles Beaudelaire 59116 HOUPLINES Représenté par Me Myriam PETIT, Avocat au barreau de LILLE, INTIME : LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GROUPE VAUBAN 8, Bld Vauban BP 607 59024
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b012
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Jean- Paul Y... ... 02200 SOISSONS NON COMPARANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b014
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Michel Y... ... 02880 BUCY LE LONG COMPARANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b016
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Henri Y... ... 02880 CUFFIES COMPARANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b017
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Joël Y... ... 02200 NOYANT ET ACONIN COMPARANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b018
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Lucien Y... ... 50110 BRETTEVILLE EN SAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b019
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Christian Y... ... 02880 MISSY SUR AISNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b01a
26 février 2008
26 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Jean-Louis Y... ... 02200 SOISSONS COMPARANT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300022_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, la Société Agricole de Bologne, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de
Source officielle2ème chambre 2ème section
660ef070fbb79e8fd3d32ffd
4 avril 2024
4 avril 2024
Madame [E] [F], [A], [K] [T] épouse [R] [Adresse 6] [Localité 7] Madame [B], [F], [G], [E] [T] [Adresse 5] [Localité 10] [Localité 9] Toutes les deux représentées ensemble par Maître Bettina FERREIRA HOUDBINE
Source officielle6ème chambre
DTA_2006247_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 septembre 2020 et 2 septembre 2022, la société Brezillon, représentée par Me Papazian (SCP Hourblin Papazian), demande au tribunal, dans le dernier état
Source officiellePage 65 sur 69