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1 363 résultats pour « Hourblin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff3

Appel

19 février 2008

19 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff5

Appel

19 février 2008

19 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affa

Appel

19 février 2008

19 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller, siégeant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b003

Appel

19 février 2008

19 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300021_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistré le 6 janvier 2023 et le 21 septembre 2023, la Société Industrielle de Sucrerie, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300375

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

articles 1128, 1° et 1103 du Code civil, ensemble les articles 1583 et 1589 du Code civil ; Alors que, de cinquième part, le mandat exclusif consenti par Monsieur Z... à la Société Century 21 Lesueur & Horlin

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dbe

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

NICOLAI-LOTY-SALAUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0420 INTIMEE 3/ MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES (MFA) [Adresse 8] [Localité 11] Représentant : Me Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2503703_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Hourdin, président de la commission, de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10204

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

les risques de l'opération financée elle-même ; qu'en l'espèce, l'offre de prêt a été destinée à financer l'acquisition d'un terrain et la construction constituant ensuite une résidence locative à Hourtin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876d2

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Jean Claude X... 12, rue Charles Beaudelaire 59116 HOUPLINES Représenté par Me Myriam PETIT, Avocat au barreau de LILLE, INTIME : LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GROUPE VAUBAN 8, Bld Vauban BP 607 59024

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b012

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Jean- Paul Y... ... 02200 SOISSONS NON COMPARANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b014

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Michel Y... ... 02880 BUCY LE LONG COMPARANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b016

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Henri Y... ... 02880 CUFFIES COMPARANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b017

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Joël Y... ... 02200 NOYANT ET ACONIN COMPARANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b018

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Lucien Y... ... 50110 BRETTEVILLE EN SAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b019

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Christian Y... ... 02880 MISSY SUR AISNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b01a

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Jean-Louis Y... ... 02200 SOISSONS COMPARANT

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300022_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, la Société Agricole de Bologne, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

660ef070fbb79e8fd3d32ffd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Madame [E] [F], [A], [K] [T] épouse [R] [Adresse 6] [Localité 7] Madame [B], [F], [G], [E] [T] [Adresse 5] [Localité 10] [Localité 9] Toutes les deux représentées ensemble par Maître Bettina FERREIRA HOUDBINE

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006247_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 septembre 2020 et 2 septembre 2022, la société Brezillon, représentée par Me Papazian (SCP Hourblin Papazian), demande au tribunal, dans le dernier état

Source officielle

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