Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6690c7560d808eb34e455638
11 juillet 2024
11 juillet 2024
saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02 Juin 2023 Date de saisine : 16 Juin 2023 Nature de l'affaire : Demande relative aux pouvoirs de gestion des biens
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210396
1 juin 2017
1 juin 2017
Sous réserve des dispositions de l'article L. 523-1, un bien peut faire l'objet de plusieurs saisies conservatoires.
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f32354d9057d9e922b
2 mai 2022
2 mai 2022
CURE GOURMANDE MAGASINS C/ veuve [H] [G] [B] [T] [H] [I] [H] épouse [Y] [Z] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clarisse BAINVEL - Me Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101089
1 octobre 2014
1 octobre 2014
2013) que, suite à la parution, à l'automne 2013, dans la revue « Histoire et Liberté », d'une nécrologie à la mémoire de Francis X..., journaliste et écrivain, décédé le 31 juillet précédent, Mmes Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61d47859723647203e2
20 février 2013
20 février 2013
Madame Isabelle REGHI a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcde
21 mai 2008
21 mai 2008
Il a peut être voulu léguer ses biens à ce dernier, mais il ne l'a pas fait.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be30
21 mai 2008
21 mai 2008
Il a peut être voulu léguer ses biens à ce dernier, mais il ne l'a pas fait.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Isabelle épouse Z... Z... Andrée épouse A... Z... Clémentine Z... Kléber B... Agnès C... Jeanne épouse Z... A... Franck D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037a
15 janvier 2013
15 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b806
20 mai 2008
20 mai 2008
avocats au barreau de NÎMES Madame Christiane Y... ... 30000 NÎMES représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP REY GALTIER, avocats au barreau de NÎMES Madame Isabel
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
66fedbd5172da17169e92e65
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT Société HOIST FINANCE AB Société anonyme de droit suédois immatriculée au RCS de STOCKHOLM (Suède), prise en la personne de son représentant
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
65bc61c34fb290a346074093
1 février 2024
1 février 2024
GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES HAUTS DE GARONNE Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro D 311 100 721, agissant poursuites
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300658
28 septembre 2023
28 septembre 2023
[D] [E], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Isabelle Mayen - Fabrienne Charlet-Monot - Fanny Saramito-Sottilini et Jean-Philippe Pauget, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
Source officiellecr
61372628cd58014677423639
23 octobre 2001
23 octobre 2001
par les appelants, que les actes mentionnés sur les feuilles de remboursement remises aux patientes ayant suivi les cours d'Annie X..., correspondent aux cours dispensés par Annie X... seule, quand bien
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4cc
28 avril 2011
28 avril 2011
Le tribunal, par une décision du 18 juin 2009 devenue définitive, a déclaré cette action recevable en la forme et bien fondée et a désigné la Société Civile Professionnelle Y... B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf29
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694861
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Juge de l'Expropriation au Tribunal de Grande Instance d'EVRY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Mme Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3e
29 septembre 2011
29 septembre 2011
[K] [D] et Mme [D] un bien situé au deuxième étage [Adresse 1], (Val de Marne). Un avenant a été signé le 18 février 2005, le bail ne se poursuivant qu'avec Mme [D].
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
* * * Madame Isabel X...et Monsieur Carlos Y... se sont mariés le 15 août 1992 à ESPONSENDE (PORTUGAL) sans contrat de mariage préalable.
Source officielleChambre 01
69f5adeacdc6046d474debd3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Hacène HABI, Mme Martine LESTOQUOY, Juges, assistés de Mme Isabelle BOANORO, Greffier. Minute signée par le Président du délibéré et le Greffier.
Source officiellePage 65 sur 1284