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1 458 résultats pour « Jérémie Pajeot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

677ee161b01eea4cf01a7b44

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0299 DEFENDERESSES Société AG2R PREVOYANCE [Adresse 9] [Localité 13] défaillante Société AXA FRANCE IARD [Adresse 10] [Localité 15] représentée par Me Jérôme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00888

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

X... a été engagé le 1er mars 2006 par l'association des parents d'enfants inadaptés de l'Aube en qualité de directeur général adjoint chargé du travail adapté ; qu'il a été licencié le 29 novembre 2010

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62888299edb9a9057d0d2a57

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

ASSOCIATION POUR L'ASSISTANCE À DOMICILE AUX INSUFFISANTS RESPIRATOIRES CHRONIQUES (AADAIRC) N° SIRET : 325 906 931 00044 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69d80b3ecdc6046d47b06653

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ALPHA AURIGAE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jérôme BARBET de la SCP ENJEA AVOCATS, Avocats au Barreau de PARIS substituée par Maître Charlotte PLANTIN, Avocat au Barreau de PARIS ET

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d005b7378c3f0c5312

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MS Sise [Adresse 2] Inscrite au RCS de Vesoul sous le numéro 793 253 154 Représentée par Me Jérôme PICHOFF de la SELARL SYLLOGÉ, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉE EURL

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0041c87724b5e69d9e9

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[B] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 15], demeurant [Adresse 6] - [Localité 9] représentée par Me Thomas MEULIEN de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7555f55848ebdc1a081

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre 4-2

680c6dc4fe1a38d696f20f96

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

personne de son Président en exercice demeurant et domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Arielle LACONI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65b4af6f7ef77d000880b51b

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

son syndic de copropriété en exercice, la société Le Terroir, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 562 024 893, dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 8] Représenté Me et assisté de Jérôme

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a0ff8a2cdc6046d478a3716

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [S] [V] FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdbc99c4c88d0a8851572cc

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Jérôme COTTERET, Conseiller Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Magali FERREC, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d1bc25a97f0381f4bc4

Appel

19 février 2015

19 février 2015

aux droits de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON-KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e103

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Jérôme S... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4d

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

reconnaissant avoir eu un excès de colère purement ponctuel lié à une accumulation des manquements de Mme Z..., en lui rappelant qu'il lui avait accordé des jours d'absence non décomptés en congés lorsque ses parents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94841

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

Représentés tous les quatre par Me Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTERVENANTES FORCÉES : SA SAFER assgnée en intervention

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00322

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

chaque rendez-vous s'est tellement détérioré, que j'ai abandonné... " ; que Monsieur Raymond D..., garagiste à 18520 Bengy sur Craon, s'est plaint d'avoir était mis à la porte de ce centre et Monsieur Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aad18cdc6046d47939ee8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Localité 12],, demeurant [Adresse 13] - [Localité 8] (BO) - ITALIE représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7f9a9834ffd825faeb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

société GARAGE DU CENTRE [Adresse 4] [Localité 6] N°SIREN : 382 547 289 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208461_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

A E, représentés par le Cabinet Jerôme Lavocat et Associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner I civils de Lyon à verser des indemnités d'un montant de 566 303,11 euros à M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fda78c4e69ada03bf3b8ca3

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Thierry SAGARDOYTHO, avocat au barreau de PAU INTIMÉES : [Q] [J] née le [Date naissance 5] 1996 à [Localité 3] (33120) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme

Source officielle

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